SESSION OCTOBRE 2019 | LES RAPPORTS À TÉLÉCHARGER

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2019 Fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement (TADE) 2019 Décision modificative n°2 pour 2019 Clubs sportifs de haut niveau – Proposition d’attribution de subventions pour la saison sportive 2019-2020. Proposition de financement du projet de requalification globale du site de l’Ile Chambod création […]

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Vonnas

Session du 17 décembre 2018 : Débat d’orientations budgétaires 2019. Etat de la dette départementale et de la dette garantie. Politique logement Présentation du rapport 2017-2018 sur la situation du Département en matière de développement durable Prévention spécialisée Rapport CLIC – Session décembre 2018 Rapport contrats aidés – session décembre 2018 rapport Egalité Femmes-Hommes Session […]

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Villars-les-Dombes

Commission permanente du 12 mars 2018 : Contrat Département-Agence de l’Eau – Programmation 2018 – assainissement Affectations de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques Collèges – Dispositifs éducatifs _ Porter et faire vivre les valeurs de la République_ Politique sportive du Département. Propositions d’attribution d’aides à l’emploi sportif […]

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Trévoux

Commission permanente du 12 mars 2018 : Contrat Département-Agence de l’Eau – Programmation 2018 – assainissement Affectations de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques Collèges – Dispositifs éducatifs _ Porter et faire vivre les valeurs de la République_ Politique sportive du Département. Propositions d’attribution d’aides à l’emploi sportif […]

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Thoiry

Commission permanente du 12 mars 2018 : Contrat Département-Agence de l’Eau – Programmation 2018 – assainissement Affectations de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques Collèges – Dispositifs éducatifs _ Porter et faire vivre les valeurs de la République_ Politique sportive du Département. Propositions d’attribution d’aides à l’emploi sportif […]

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Saint-Genis-Pouilly

Commission permanente du 12 mars 2018 : Contrat Département-Agence de l’Eau – Programmation 2018 – assainissement Affectations de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques Collèges – Dispositifs éducatifs _ Porter et faire vivre les valeurs de la République_ Politique sportive du Département. Propositions d’attribution d’aides à l’emploi sportif […]

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