Les 23 cantons de l’Ain

SESSION OCTOBRE 2019 | LES RAPPORTS À TÉLÉCHARGER

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2019 Fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement (TADE) 2019 Décision modificative n°2 pour 2019 Clubs sportifs de haut niveau – Proposition d’attribution de subventions pour la saison sportive 2019-2020. Proposition de financement du projet de requalification globale du site de l’Ile Chambod création […]

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Vonnas

Session du 17 décembre 2018 : Débat d’orientations budgétaires 2019. Etat de la dette départementale et de la dette garantie. Politique logement Présentation du rapport 2017-2018 sur la situation du Département en matière de développement durable Prévention spécialisée Rapport CLIC – Session décembre 2018 Rapport contrats aidés – session décembre 2018 rapport Egalité Femmes-Hommes Session […]

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Villars-les-Dombes

Commission permanente mai 2018 : Dotation territoriale 2018 Compensation financière genevoise (CFG) Aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique Aide au fonctionnement 2018 Comités sportifs départementaux VOIRIES : Mionnay : 507,15 € d’aides pour la restauration d’archives communales Monthieux : Création d’un plateau surélevé – RD 82 au PR 20+676 Saint-André-de-Corcy : 153 000,00 € Requalification de la RD […]

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Trévoux

Commission permanente juillet 2018 : CULTURE et SPORT : Trévoux : 300€ pour l’édition de l’ouvrage « Trévoux d’hier et d’aujourd’hui » à l’association Privals Commission permanente mai 2018 : Dotation territoriale 2018 Compensation financière genevoise (CFG) Aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique Aide au fonctionnement 2018 Comités sportifs départementaux AIDES AUX COMMUNES : Sainte-Euphémie : 113 122 € extension et […]

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Thoiry

Commission permanente mai 2018 : Dotation territoriale 2018 Compensation financière genevoise (CFG) Aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique Aide au fonctionnement 2018 Comités sportifs départementaux CULTURE et SPORT : Echenevex : 18 150,19 € Aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique Ecole de musique Chevry Crozet Echenevex VOIRIES : Péron : déclassement du domaine public routier départemental de […]

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Saint-Genis-Pouilly

Commission permanente mai 2018 : Dotation territoriale 2018 Compensation financière genevoise (CFG) Aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique Aide au fonctionnement 2018 Comités sportifs départementaux AIDES AUX COMMUNES : SIVOM DE L’EST GESSIEN : 50 800 € construction d’un vestiaire pour le dojo du centre sportif Henriette d’Angeville Dotation territoriale 2018 à Ferney-Voltaire VOIRIES : Ferney-Voltaire : Pose […]

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Saint-Étienne-du-Bois

Commission permanente juillet 2018 : AIDES AUX COMMUNES : Courmangoux : 1 181,25 € au titre du classement d’archives communales Salavre : 479,25 € au titre de la restauration d’archives communales ENVIRONNEMENT : Courmangoux : 2 979,80 € d’aides au titre de la taxe d’aménagement pour Mise en valeur des espaces pastoraux : Création d’une réserve d’eau pour les pâturages […]

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Replonges

Commission permanente juillet 2018 : AIDES AUX COMMUNES : Lescheroux : 2 684,00 € pour la Restauration des vitraux peints Interventions en matière de restauration des objets mobiliers protégés au titre des Monuments historiques VOIRIES : Manziat : Création d’un cheminement piéton – RD du PR 33+084 au PR 33+420 Saint-Trivier-de-Courtes : convention pour la réalisation des travaux d’enfouissement des […]

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