Schéma Départemental d’Analyse et de Couverture des Risques (SDACR) du SDIS de l’Ain.
Lire la suite de "SESSION OCTOBRE 2019 – Schéma Départemental d’Analyse et de Couverture des Risques (SDACR) du SDIS de l’Ain"Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2019 Fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement (TADE) 2019 Décision modificative n°2 pour 2019 Clubs sportifs de haut niveau – Proposition d’attribution de subventions pour la saison sportive 2019-2020. Proposition de financement du projet de requalification globale du site de l’Ile Chambod création […]
Lire la suite de "SESSION OCTOBRE 2019 | LES RAPPORTS À TÉLÉCHARGER"Session du 17 décembre 2018 : Débat d’orientations budgétaires 2019. Etat de la dette départementale et de la dette garantie. Politique logement Présentation du rapport 2017-2018 sur la situation du Département en matière de développement durable Prévention spécialisée Rapport CLIC – Session décembre 2018 Rapport contrats aidés – session décembre 2018 rapport Egalité Femmes-Hommes Session […]
Lire la suite de "Vonnas"Commission permanente du 12 mars 2018 : Contrat Département-Agence de l’Eau – Programmation 2018 – assainissement Affectations de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques Collèges – Dispositifs éducatifs _ Porter et faire vivre les valeurs de la République_ Politique sportive du Département. Propositions d’attribution d’aides à l’emploi sportif […]
Lire la suite de "Villars-les-Dombes"Commission permanente du 12 mars 2018 : Contrat Département-Agence de l’Eau – Programmation 2018 – assainissement Affectations de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques Collèges – Dispositifs éducatifs _ Porter et faire vivre les valeurs de la République_ Politique sportive du Département. Propositions d’attribution d’aides à l’emploi sportif […]
Lire la suite de "Trévoux"Commission permanente du 12 mars 2018 : Contrat Département-Agence de l’Eau – Programmation 2018 – assainissement Affectations de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques Collèges – Dispositifs éducatifs _ Porter et faire vivre les valeurs de la République_ Politique sportive du Département. Propositions d’attribution d’aides à l’emploi sportif […]
Lire la suite de "Thoiry"Commission permanente du 12 mars 2018 : Contrat Département-Agence de l’Eau – Programmation 2018 – assainissement Affectations de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques Collèges – Dispositifs éducatifs _ Porter et faire vivre les valeurs de la République_ Politique sportive du Département. Propositions d’attribution d’aides à l’emploi sportif […]
Lire la suite de "Saint-Genis-Pouilly"