Les 23 cantons de l’Ain
SESSION OCTOBRE 2019 – Schéma Départemental d’Analyse et de Couverture des Risques (SDACR) du SDIS de l’Ain
Schéma Départemental d’Analyse et de Couverture des Risques (SDACR) du SDIS de l’Ain.
Lire la suite de "SESSION OCTOBRE 2019 – Schéma Départemental d’Analyse et de Couverture des Risques (SDACR) du SDIS de l’Ain"SESSION OCTOBRE 2019 | LES RAPPORTS À TÉLÉCHARGER
Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2019 Fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement (TADE) 2019 Décision modificative n°2 pour 2019 Clubs sportifs de haut niveau – Proposition d’attribution de subventions pour la saison sportive 2019-2020. Proposition de financement du projet de requalification globale du site de l’Ile Chambod création […]
Lire la suite de "SESSION OCTOBRE 2019 | LES RAPPORTS À TÉLÉCHARGER"Vonnas
Session du 17 décembre 2018 : Débat d’orientations budgétaires 2019. Etat de la dette départementale et de la dette garantie. Politique logement Présentation du rapport 2017-2018 sur la situation du Département en matière de développement durable Prévention spécialisée Rapport CLIC – Session décembre 2018 Rapport contrats aidés – session décembre 2018 rapport Egalité Femmes-Hommes Session […]
Lire la suite de "Vonnas"Villars-les-Dombes
Commission permanente mai 2018 : Dotation territoriale 2018 Compensation financière genevoise (CFG) Aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique Aide au fonctionnement 2018 Comités sportifs départementaux VOIRIES : Mionnay : 507,15 € d’aides pour la restauration d’archives communales Monthieux : Création d’un plateau surélevé – RD 82 au PR 20+676 Saint-André-de-Corcy : 153 000,00 € Requalification de la RD […]
Lire la suite de "Villars-les-Dombes"Trévoux
Commission permanente juillet 2018 : CULTURE et SPORT : Trévoux : 300€ pour l’édition de l’ouvrage « Trévoux d’hier et d’aujourd’hui » à l’association Privals Commission permanente mai 2018 : Dotation territoriale 2018 Compensation financière genevoise (CFG) Aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique Aide au fonctionnement 2018 Comités sportifs départementaux AIDES AUX COMMUNES : Sainte-Euphémie : 113 122 € extension et […]
Lire la suite de "Trévoux"Thoiry
Commission permanente mai 2018 : Dotation territoriale 2018 Compensation financière genevoise (CFG) Aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique Aide au fonctionnement 2018 Comités sportifs départementaux CULTURE et SPORT : Echenevex : 18 150,19 € Aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique Ecole de musique Chevry Crozet Echenevex VOIRIES : Péron : déclassement du domaine public routier départemental de […]
Lire la suite de "Thoiry"Saint-Genis-Pouilly
Commission permanente mai 2018 : Dotation territoriale 2018 Compensation financière genevoise (CFG) Aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique Aide au fonctionnement 2018 Comités sportifs départementaux AIDES AUX COMMUNES : SIVOM DE L’EST GESSIEN : 50 800 € construction d’un vestiaire pour le dojo du centre sportif Henriette d’Angeville Dotation territoriale 2018 à Ferney-Voltaire VOIRIES : Ferney-Voltaire : Pose […]
Lire la suite de "Saint-Genis-Pouilly"Saint-Étienne-du-Bois
Commission permanente juillet 2018 : AIDES AUX COMMUNES : Courmangoux : 1 181,25 € au titre du classement d’archives communales Salavre : 479,25 € au titre de la restauration d’archives communales ENVIRONNEMENT : Courmangoux : 2 979,80 € d’aides au titre de la taxe d’aménagement pour Mise en valeur des espaces pastoraux : Création d’une réserve d’eau pour les pâturages […]
Lire la suite de "Saint-Étienne-du-Bois"Replonges
Commission permanente juillet 2018 : AIDES AUX COMMUNES : Lescheroux : 2 684,00 € pour la Restauration des vitraux peints Interventions en matière de restauration des objets mobiliers protégés au titre des Monuments historiques VOIRIES : Manziat : Création d’un cheminement piéton – RD du PR 33+084 au PR 33+420 Saint-Trivier-de-Courtes : convention pour la réalisation des travaux d’enfouissement des […]
Lire la suite de "Replonges"