Session Juillet 2018 – QUESTION AU PRESIDENT DE MIREILLE LOUIS RELATIVE AUX SEJOURS LINGUISTIQUES

QUESTION AU PRESIDENT DE MIREILLE LOUIS RELATIVE AUX SEJOURS LINGUISTIQUES En juin 2016, vous nous avez soumis au vote un rapport qui proposait le remaniement du dispositif d’aides aux séjours linguistiques pour les collèges. L’enveloppe globale était bien maintenue mais les critères d’attribution des subventions changeaient. Ce changement, avec l’introduction de l’obligation pour 75% d’une […]

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Session Juillet 2018 – INTERVENTION DE MIREILLE LOUIS RELATIVE AU VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES

INTERVENTION DE MIREILLE LOUIS RELATIVE AU VOTE ÉLECTRONIQUE AUX ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES Vous venez de nous présenter votre projet d’instauration du vote électronique à l’occasion des élections professionnelles qui auront lieu le 6 décembre prochain. Notre groupe ne peut que souscrire à cette démarche de modernisation de la démocratie syndicale. Toutes les collectivités qui ont mis […]

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Session Juillet 2018 – INTERVENTION DE GUY LARMANJAT RELATIVE AU LOGEMENT POUR TOUS et de la LOI ELAN

INTERVENTION DE GUY LARMANJAT RELATIVE AU LOGEMENT POUR TOUS et de la LOI ELAN Mon intervention portera sur une partie du projet de la loi Engagement pour le Logement, l’Aménagement et le Numérique (ELAN) adoptée à l’Assemblée Nationale le 12 juin dernier. Un projet de loi qui malheureusement assouplit le cadre réglementaire régissant le logement. […]

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Session Juillet 2018 – INTERVENTION DE GUY LARMANJAT RELATIVE A LA POLITIQUE SPORTIVE DU DEPARTEMENT

INTERVENTION DE GUY LARMANJAT RELATIVE A LA POLITIQUE SPORTIVE DU DEPARTEMENT Le groupe « Utiles pour vous, pour l’Ain » apprécie de voir un rapport qui présente de manière globale l’ensemble de la politique sportive proposée par le département. Ce temps permet de se rendre compte de la diversité des dispositifs existant. Ma collègue Mireille Louis vous […]

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Session Juillet 2018 – INTERVENTION DE CHRISTOPHE GREFFET RELATIVE AU RECRUTEMENT DES AGENTS CONTRACTUELS

INTERVENTION DE CHRISTOPHE GREFFET RELATIVE AU RECRUTEMENT DES AGENTS CONTRACTUELS Vous venez de nous présenter un rapport qui nous invite à délibérer sur l’embauche d’un agent contractuel. L’embauche d’un agent signifie mieux de service public ; nous ne pouvons qu’y souscrire. Puisqu’il est question des agents contractuels, je souhaiterai vous faire part des problèmes dans les […]

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Session Juillet 2018 – Intervention de Christophe Greffet relative au contre pacte Etat/Département

Intervention de Christophe Greffet relative au contre pacte Etat/Département Un président de la République avait affirmé à juste titre que la France avait eu besoin de la centralisation pour se faire et de la décentralisation pour ne pas se défaire. Le Département –comme toute collectivité- a bénéficié de ce mouvement d’émancipation des années 80. Il […]

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Session Juillet 2018 – Question au Directeur régional de l’ARS par Guy Larmanjat

Question au Directeur régional de l’ARS par Guy Larmanjat sur l’accès à la santé dans le Pays Bellegardien et dans le Pays de Gex Monsieur le directeur général, tout d’abord merci pour votre exposé et pour les échanges que vous nous permettez ce matin. Beaucoup de choses très importantes sont évoquées. Les contraintes malheureusement nombreuses, […]

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