SESSION DE FEVRIER 2021 | LES RAPPORTS A TELECHARGER

Publié le par utilespourvouspourlain
Budget Primitif pour 2021Télécharger
Budget Communication du Département de l’Ain.Télécharger
Vers la contractualisation _ proposition d’attribution définitive de subventions aux collectivités pour l’année 2021.Télécharger
Soutien à l’expérimentation d’un Pôle Ressources Loisirs Handicap Enfance JeunesseTélécharger
Reconstruction du pont de Fleurville – Déclaration d’intention de poursuivre le projetTélécharger
Propositions 2021 pour la mise en oeuvre du Plan Nature 2016-2021Télécharger
Proposition de signature du protocole de signalement du Président du Conseil départemental au préfet du département – protection de l’enfanceTélécharger
Programmation départementale des politiques d’insertion du Département pour 2021Télécharger
Politique agricole départementale pour l’année 2021.Télécharger
Plan Nature – Pastoralisme _ Elaboration d’un Plan Pastoral Territorial (PPT) pour le Massif du Bugey et du RevermontTélécharger
Compensation financière genevoise – 51ème versement.Télécharger