SESSION DE DECEMBRE 2020 | LES RAPPORTS A TELECHARGER

Publié le par utilespourvouspourlain
Décision Modificative n° 3 pour 2020
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Orientations budgétaires 2021Télécharger
Rapport égalité femmes-Hommes 2020Télécharger
Politique sportive du Département.Télécharger
Politique du logementTélécharger
Politique agricole 2020 _ propositions d’attribution de subventions.Télécharger
Présentation du Rapport Annuel de Situation en matière de développement durableTélécharger
Volet territorial du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020, Contrat départemental pour l’Ain, Plaine Tonique.Télécharger
Volet territorial du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020, Contrat départemental pour l’Ain, Cité des plastiques de demain à OyonnaxTélécharger
Plan vélo 01 – Financement du Département à l’aménagement de l’itinéraire cyclable de la Saône _la Voie Bleue -V50_.Télécharger
Déploiement du Service Public de la Performance Energétique de l’Habitat dans l’AinTélécharger
Approbation des statuts et de la prise de participation du Département à la Société d’Economie Mixte Locale _LEA_Télécharger