SESSION FEVRIER 2020 | LES RAPPORTS A TELECHARGER

  1. Budget Communication du Département de l’Ain
  2. Budget Primitif pour 2020
  3. Collèges publics – budget primitif 2020.
  4. Compensation financière genevoise – 50ème versement.
  5. Compétence transports – Budget primitif 2020.
  6. Dotation territoriale 2020 _ pré-réservation des subventions aux Communes et Intercommunalités
  7. Financement par le Département du déploiement de la fibre optique dans l’Ain par le SIEA
  8. Le budget 2020 de Solidarité du Département de l’Ain
  9. Mise en oeuvre du Plan d’action départemental 2020-2022 « Démographie médicale
  10. Politique agricole départementale pour l’année 2020.
  11. Politique routière _ projet de budget primitif 2020.
  12. Politique sportive du Département. Clubs sportifs évoluant au niveau National et Régional
  13. Proposition d’adoption du 4ème livre blanc de la filière forêt bois.
  14. Proposition de contribution financière 2020 du Département au budget du SDIS
  15. Proposition d’inscriptions de 10 nouveaux sites au Plan Sports de Nature 01
  16. Propositions 2020 pour la mise en oeuvre du Plan Nature 2016-2021
  17. Rapport concernant l’action départementale en matière de transition écologique.