Trévoux

Commission permanente du 12 mars 2018 :

Contrat Département-Agence de l’Eau – Programmation 2018 – assainissement

Affectations de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques

Collèges – Dispositifs éducatifs _ Porter et faire vivre les valeurs de la République_

Politique sportive du Département. Propositions d’attribution d’aides à l’emploi sportif – Année 2018

Subventions 2018 _ Associations départementales intervenant dans le domaine des affaires financières et administratives

Modification des secteurs scolaires des collèges Saint-Exupéry à Ambérieu-en-Bugey, Paul Claudel à Lagnieu et de la Plaine de l’Ain à Leyment

CULTURE et SPORT :

  • Trévoux : 292,20 € d’aides à l’acquisition d’instruments de musique et de matériels pédagogiques – Harmonie de Trévoux – Ecole de musique : une trompette et une clarinette

AIDES AUX COMMUNES :

  • Parcieux : 3 262,50 € d’aides pour le classement d’archives communales

ENVIRONNEMENT :

  • Communauté de communes Dombes Saône Vallée : 49 000 € pour la réhabilitation de 35 installations d’assainissement non collectif

ECONOMIE :

  • Trévoux :
    • 15 000 euros à l’association VAL HORIZON au PTCE Domb’Innov de maintenir ses actions de développement de l’économie sociale
    • 1 800 euros à CAP SERVICES pour son établissement secondaire ELAN CREATION
    • 600 euros a été accordée à CAP SERVICES pour son établissement secondaire ELAN CREATION
    • 9 000 euros à CAP SERVICES pour son établissement secondaire AIN GESTE D’AVENIR, pour la signature de 15 CAPE en 2017

Commission permanente du 12 février 2018 :

Appel à projets _Éducation au développement durable_ au titre de l’année scolaire 2017-2018

Collèges – Aide au développement des séjours linguistiques pour l’année scolaire

Collèges _ découverte des lieux culturels et patrimoniaux de l’Ain et de sa région

Dispositifs de retenue et ouvrages de protection contre les chutes de rochers

Éducation artistique et culturelle – Dispositif « Collège au cinéma »

Maintien du patrimoine ouvrages d’art – Propositions des programmes de travaux 2018

Politique sportive du Département, saison sportive 2017_2018 – Aide aux clubs évoluant au niveau régional

Rapport maintenance de la voirie et équipements – revêtements superficiels

CULTURE et SPORT :

  • Communauté de communes Dombes Saône Vallée : 471,00 € de cofinancement des animations en faveur des bibliothèques Action « En scène »

Session budgétaire du 05 février 2018 :

Budget primitif pour 2018

Collèges_ programme prévisionnel pluriannuel des investissements-budget 2018

Dotation territoriale 2018

Politique culturelle départementale _ propositions de subventions en faveur des projets portés par les acteurs culturels

Politique départementale de l’eau – Proposition de programmation 2018 au titre de l’eau potable et de l’assainissement

Programme annuel – espaces naturels sensibles

Proposition de contribution financière 2018 du Département au budget du SDIS

Associations sportives départementales – Demandes de subventions 2018

Session de décembre 2017 :

Rapport budget – décision modificative n°3

Rapport débat d’orientations budgétaires

SOCIAL :

  • Communauté de communes Dombes Saône Vallée : 144 000 € pour la construction d’un multi-accueil et d’un RAM sur la commune de Fareins par la Communauté de communes Dombes Saône Vallée
  • Trévoux : 80 000 € pour la construction d’un multi-accueil sur la commune de Trévoux par l’association Val Horizon

Commission permanente du 18 décembre 2017 :

Rapport collège – Appel à projets _Education au développement durable_ au titre de l’année scolaire 2017-2018

Rapport collège – DECOUVERTE DES LIEUX CULTURELS ET PATRIMONIAUX DE L’AIN ET REGION AUVERGNE RHONE ALPES ET TERRITOIRES

Rapport collège – Porter et faire vivre les valeurs de la république – Année scolaire 2017-2018

Tableau subventions – Politique agricole 2017

CULTURE et SPORT :

  • Jassans-Riottier :
    • 5000€ pour l’association intercommunale d’animation rurale – Al – CAR pour la saison culturelle 2017-2018 du théâtre de Jassans.
    • 16 800€ pour le Conservatoire à rayonnement intercommunal de Villefranche dans le cadre de l’aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique.

AIDES AUX COMMUNES :

  • Saint-Bernard : 9 763 € Extension de la cantine scolaire par la création d’une véranda dotation territoriale 2017

VOIRIES :

  • Massieux : 35 217,00 € RD 66e – mise en accessibilité de l’arrêt Simply Market

ECONOMIE :

  • Trévoux : 15 000 euros PTCE Domb’Innov de maintenir ses actions de développement de l’économie sociale

Commission permanente du 13 novembre 2017 :

Dotation territoriale 2017

Plan Séniors 01 – Programme de prévention de la perte d’autonomie du département

Rapport Aide au fonctionnement des sections sportives scolaires

Rapport collège – Porter et faire vivre les valeurs de la République 2017-2018

Rapport Politique sportive du Département. Clubs sportifs amateurs de haut niveau

CULTURE et SPORT :

  • Communauté de communes Dombes Saône Vallée : 386 € pour L’affaire Vacher (Par monts et merveilles) dans le cadre d’Action « En scène » – Proposition de cofinancement des animations en faveur des bibliothèques.

VOIRIES :

  • Misérieux : 50 801,00 € RD 88c – mise aux normes PMR des trottoirs
  • Trévoux : RD 904 – création d’un trottoir aux normes PMR

Session et commission permanente du 23 octobre 2017 :

aides exceptionnelles de solidarité pour la filière pisicole dombiste

Amendes de police 2017

bourses attribuées dans le domaine sportif.

Clubs sportifs de haut niveau – Proposition d_attribution de subventions

Collèges publics – fixation des prix des repas de la restauration scolaire

Collèges publics et privés – dotation de fonctionnement

Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 – Contrat départemental pour l’Ain révisé.

Projet Comté des éleveurs laitiers du Valromey.

DM 2 du Budget annexe de la Maison Départementale de l’Enfance de l’Ain

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2017.

Décision modificative n° 2 pour 2017.

Session et commission permanente du 25 septembre 2017 :

Aide à la participation des associations sportives des collèges de l’Ain aux Championnats de France

Collèges privés sous contrat d’association _ part du forfait d’externat correspondant aux rémunérations des agents techniciens, ouvriers et de service

Compensation financière genevoise – 45ème, 46ème et 47ème versements

Contrat Département _ Agence de l’Eau – Programmation 2017 – ressources et assainissement

Dotation territoriale 2017

Projets d’éducation artistique et culturelle dans les établissements scolaires de l’Ain

Proposition d_attribution définitive de subventions pré-réservées aux Communes et intercommunalités concernées, au titre des amendes de police

Proposition d’attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du deuxième livre blanc de la filière piscicole de l’Ain 2017-2021

Propositions d’attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du troisième livre blanc de la filière bois de l’Ain 2017-2019

CULTURE et SPORT :

  • Reyrieux : 366,90 € Action « En scène » – Proposition de cofinancement des animations en faveur des bibliothèques : Sur le dos d’une souris (A corps bouillon)

AIDES AUX COMMUNES :

  • Trévoux : 664 € pour l’Hôpital Montpensier de Trévoux, pour la restauration de la statue de la Vierge de l’Apocalypse.

ENVIRONNEMENT :

  • Communauté de Commune Dombes Saône Vallée : 8 000 € pour la réalisation d’un plan de gestion sur les bords de Saône et au parc de Cibeins à Misérieux au titre du contrat de territoire Dombes-Saône
  • 6 250,00€ pour le diagnostic patrimonial de l’architecture des paysages des
  • bords de Saône secteur Massieux – Action 8 Plan Vélo au titre du contrat de territoire Dombes-Saône
  • 12 500,00€ pour l’étude technique et touristique ViaSaôna – Action 8 Plan
  • Vélo au titre du contrat de territoire Dombes-Saône

ECONOMIE :

  • 1 200 euros à CAP SERVICES pour son établissement secondaire ELAN CREATION

Session du 06 et 07 juillet 2017 :

Répartition Taxe additionnelle au droit d’enregistrement 2016 en 2017

Adoption du contrat de territoire Dombes-Saône

CULTURE et SPORT :

  • Trévoux : nouvelle AP de 600 k€ est créée pour l’opération concernant le Parlement de la Dombes pour effectuer principalement des travaux sur le système de sécurité incendie (SSI)

JEUNESSE et COLLEGES :

Le plan collèges 2014-2018 porte sur cinq collèges :

  • deux constructions neuves ont été livrées à la rentrée de septembre 2016 : les collèges de Montceaux et Belley, qui donnent entière satisfaction, tant aux élèves, qu’à l’ensemble de la communauté éducative,
  • le collège interdépartemental de Briord, d’une capacité de 600 élèves extensible à 750, sera livré à la rentrée de septembre 2018,
  • le collège de Saint-Didier-de-Formans, d’une capacité prévisionnelle de 750 élèves, sera livré à la rentrée de septembre 2020,
  • le collège Louis Dumont à Bellegarde-sur-Valserine, d’une capacité de 600 élèves extensible à 750, sera livré à la rentrée de septembre 2020 également.

L’Exécutif départemental propose de prendre en considération quatre nouvelles opérations, selon les priorités suivantes :

  • priorité 1 :
    • reconstruction in situ du collège de Péronnas (augmentation de capacité de 600 à 750, structure actuelle non adaptable, terrain disponible à proximité immédiate, problèmes d’accessibilité et de consommation énergétique élevée),
    • reconstruction, restructuration du collège de Villars-les-Dombes (effectifs stables mais bâtiment ancien datant de 1967 nécessitant des travaux d’isolation et de réaménagement).
  • priorité 2 :
    • rénovation extension du collège Saint-Exupéry à Ambérieu-en-Bugey (adaptation de la capacité d’accueil du collège pour tenir compte de l’évolution des effectifs et des contraintes du site ne permettant pas l’accueil de classes mobiles, en lien avec les opportunités foncières à proximité).
  • priorité 3 :
    • reconstruction in-situ du collège de Miribel (établissement nécessitant d’être réaménagé: problèmes de toiture, 1/2 pension à l’étage, structure ne permettant pas une restructuration, terrain disponible sur le site).

Commission permanente du 15 mai 2017 :

Affectation de financements dans le cadre du Plan Nature 2016-2021 : tableau des aides au titre de la taxe d’aménagement

Aide aux clubs évoluant au niveau régional saison 2016-2017

Appels à projets Éducation au développement durable – subvention collège

Politique départementale de l’eau – étude et travaux d’aménagement de cours d’eau

AIDES AUX COMMUNES :

  • En application de l’action 3 du dispositif d’aide du Département, « accompagner la réalisation d’études complémentaires », la subvention du Département s’élèverait à 24 005 €, ventilée en fonction de la clef de répartition fixée : 14 403 € pour le syndicat Val-de-Saône-Dombes ; 9 602 € pour la CC de la Dombes.

ENVIRONNEMENT :

  • Attribution d’aides financières dans le cadre de la démarche « Territoire Zéro Déchet Zéro Gaspillage 2017 » à la Recyclerie Dombes-Val de Saône une aide financière à hauteur de 2 920 €, soit 20 % d’un budget prévisionnel de 14 600 €
  • Trévoux : Attribution d’aides financières dans le cadre de la démarche « Territoire Zéro Déchet Zéro Gaspillage 2017 ». Attribuer à l’Ecole de la Sidoine sur la commune de Trévoux une aide financière de 1 590 €, soit 50 % d’une dépense subventionnable maximale de 3 180 €

VOIRIES :

  • Communauté de communes Dombes Saône Vallée : échange avec la Communauté de communes Dombes Saône Vallée de terrains situés au droit du Technoparc à Civrieux.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Communauté de communes Dombes Saône Vallée : subvention de 49 000 € à la Communauté de communes Dombes Saône Vallée, correspondant à l’opération de réhabilitation des installations d’assainissement non collectif

Commission permanente du 27 mars 2017

Affectation de financements dans le cadre du Plan Nature 2016-2021: tableau des aides au titre de la taxe d’aménagement 

Aide aux clubs évoluant au niveau régional saison 2016-2017

Appels à projets Éducation au développement durable – subvention aux collèges

Politique départementale de l’eau – étude et travaux d’aménagement de cours d’eau

Commission permanente du 27 février 2017

Maintenance de la voirie et des équipements – Revêtements superficiels – Proposition de Programme pour 2017.

Collèges : découverte des lieux culturels et patrimoniaux de l’Ain et de sa région.

Collèges : aide au développement des séjours linguistiques pour l’année scolaire 2016-2017.

Education artistique et culturelle des jeunes du département. Dispositif « Collège au cinéma »

VOIRIES :

  • Misérieux : Conventions à conclure entre le Département de l’Ain et la commune pour la RD 88C – mise en accessibilité de l’arrêt de car « Eglise » d’un financement du Département de 8 800 €

Session budgétaire du 06 février 2017

Retrouvez le tableau des subventions du Conseil départemental sur la politique de l’eau potable et assainissement

Retrouvez le tableau sur la préréservation de la dotation territoriale 2017

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Jassans-Riottier – Collège Léon-Marie Fournet: Restructuration de la demi-pension. Le coût global de l’opération est estimé à 2 600 000 €.Les études ont été lancées en 2016. Les travaux devraient débuter en 2017.Je vous propose d’inscrire une somme de 259 000 €.
    5 000 € Restructuration de l’infirmerie
  • Reyrieux – Collège Jean Compagnon : 30 000 € Réfection de la sous face et de l’ isolation sous plancher du C.D.I.
    3 500 € Armoire de maintien en température
  • Collège de Trévoux : construction d’un nouveau collège sur un terrain mis à disposition par la Communauté de communes, 350 000 € pour financer la suite des études et la consultation des entreprises.

TRANSPORTS :

  • Communauté de communes Dombes Saône Vallée (anciennement Communauté de communes Saône Vallée) : 599 080 €,de dotations versées aux Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) suite à un transfert de compétence

Session du 12 décembre 2016

CULTURE et SPORT :

  • Jassans-Riottier : 1 500 € à l’école gymnique
  • Trévoux : 3 000 € à la communauté de communes Dombes Saône Vallée pour la saison musicale Eolia 2016-2017, 2 500 € à l’union bouliste des Rives des Saône

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège La Sidoine à TREVOUX : 2 739,69 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Allemagne, 403 € d’aide aux associations sportives des collèges aux championnats de France, 400 € d’aide au fonctionnement des sections sportives
  • Jassans-Riottier : collège Léon Marie FOURNET : 4000 € d’aide au fonctionnement des sections sportives

Session 24 octobre 2016

AIDES AUX COMMUNES :

  • Beauregard : 11 485 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 18 981 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Frans : 10 307 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 38 956 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Massieux : 8 269 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 31 671 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Misérieux : 12 174 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 35 009 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Parcieux : 9 618 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 20 869 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Reyrieux : 74 096 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Saint-Bernard : 7 666 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 21 210 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Saint-Didier-de-Formans : 10 480 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 28 825 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Sainte-Euphémie : 11 054 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 26 533 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Toussieux : 10 537 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 22 136 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements        

JEUNESSE et COLLEGES :

collège public de Perron : 31 416 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017

Commission permanente du 26 septembre 2016

CULTURE et SPORT :

  • Communauté d’agglomération de Villefranche : 16 800 € au Conservatoire de Villefranche-Jassans au titre de l’aide départementale de fonctionnement aux enseignements de musique, danse, cirque.
  • Reyrieux : 785 € au titre de l’action « Mots et musique en scène » au titre de l’animation culturelle de proximité en faveur des bibliothèques.

AIDES AUX COMMUNES :

  • Frans : 17 168 € pour la réfection de la route de port Galland au titre des amendes de police.
  • Massieux : 12 505 € dans le cadre de la réhabilitation thermique de la salle polyvalente Claudius Ladret au titre de la dotation territoriale.
  • Misérieux : 61 260 € dans le cadre de la restructuration de l’école maternelle au titre de la dotation territoriale.
  • Parcieux : 7 272 € dans le cadre de la rénovation de la toiture de la mairie et réhabilitation thermique au titre de la dotation territoriale.
  • Reyrieux : 3 168 € pour l’aménagement d’un plateau traversant rue de la Font Bénite à l’intersection entre la rue Louis-Antoine Duriat au titre des amendes de police.
  • Toussieux : 5 520 € pour la mise en sécurité piétons de la RD 66F au titre des amendes de police.
  • Trévoux : 56 700 € dans le cadre de l’aménagement des stationnements et des cheminements sur le secteur du Bas-Port à l’intersection avenue Dr Bollet et rue Baltié au titre de la dotation territoriale.

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège Jean Compagnon: 1000 € au titre de l’éducation artistique et culturelle des jeunes du département de l’Ain.
  • Val Horizon : Fin du soutien à l’association VAL HORIZON pour le financement de la location de scooters au titre de l’intervention du Fonds d’aide aux jeunes.