Oyonnax

Commission permanente du 12 mars 2018 :

Contrat Département-Agence de l’Eau – Programmation 2018 – assainissement

Affectations de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques

Collèges – Dispositifs éducatifs _ Porter et faire vivre les valeurs de la République_

Politique sportive du Département. Propositions d’attribution d’aides à l’emploi sportif – Année 2018

Subventions 2018 _ Associations départementales intervenant dans le domaine des affaires financières et administratives

Modification des secteurs scolaires des collèges Saint-Exupéry à Ambérieu-en-Bugey, Paul Claudel à Lagnieu et de la Plaine de l’Ain à Leyment

CULTURE et SPORT :

  • Oyonnax : 3 626,25 € d’aides à l’acquisition d’instruments de musique et de matériels pédagogiques – Ville d’Oyonnax – Conservatoire à rayonnement départemental : un xylophone, un vibraphone, timbales, un piano numérique, 2 violoncelles, 2 violons, un clavier et une clarinette

VOIRIES :

  • Oyonnax : Sécurisation de l’entrée nord de l’agglomération de Veyziat – RD 106 du PR 3+030 au PR 3+320

Commission permanente du 12 février 2018 :

Appel à projets _Éducation au développement durable_ au titre de l’année scolaire 2017-2018

Collèges – Aide au développement des séjours linguistiques pour l’année scolaire

Collèges _ découverte des lieux culturels et patrimoniaux de l’Ain et de sa région

Dispositifs de retenue et ouvrages de protection contre les chutes de rochers

Éducation artistique et culturelle – Dispositif « Collège au cinéma »

Maintien du patrimoine ouvrages d’art – Propositions des programmes de travaux 2018

Politique sportive du Département, saison sportive 2017_2018 – Aide aux clubs évoluant au niveau régional

Rapport maintenance de la voirie et équipements – revêtements superficiels

JEUNESSE et COLLEGES :

  • collège Jean Rostand à Arbent : 4 000 €, de subventions de fonctionnement aux collèges supports de dispositifs relais pour l’année scolaire 2017-2018

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Communauté d’agglomération Haut-Bugey : proposition de mise à disposition de locaux au centre routier d’Arbent au profit de la Communauté d’agglomération Haut-Bugey Agglomération pour un loyer annuel de 15 000 euros

Session budgétaire du 05 février 2018 :

Budget primitif pour 2018

Collèges_ programme prévisionnel pluriannuel des investissements-budget 2018

Dotation territoriale 2018

Politique culturelle départementale _ propositions de subventions en faveur des projets portés par les acteurs culturels

Politique départementale de l’eau – Proposition de programmation 2018 au titre de l’eau potable et de l’assainissement

Programme annuel – espaces naturels sensibles

Proposition de contribution financière 2018 du Département au budget du SDIS

Associations sportives départementales – Demandes de subventions 2018

Session de décembre 2017 :

Rapport budget – décision modificative n°3

Rapport débat d’orientations budgétaires

Commission permanente du 18 décembre 2017 :

Rapport collège – Appel à projets _Education au développement durable_ au titre de l’année scolaire 2017-2018

Rapport collège – DECOUVERTE DES LIEUX CULTURELS ET PATRIMONIAUX DE L’AIN ET REGION AUVERGNE RHONE ALPES ET TERRITOIRES

Rapport collège – Porter et faire vivre les valeurs de la république – Année scolaire 2017-2018

Tableau subventions – Politique agricole 2017

CULTURE et SPORT :

  • Arbent : 50 000 € d’avance remboursable à SENSATIONN’ALP, domiciliée à Outriaz, pour l’organisation du Boarding pass festival qui aura lieu sur le site de l’aérodrome Jean Coutty d’Arbent.

AIDES AUX COMMUNES :

  • Communauté de Communes du Haut-Bugey :
    • plan nature au titre de la taxe d’aménagement  5 700,00 € Animations scolaires 2017-2018 (Action C2-16 du contrat de rivières) : 105 demi-journées
    • 270 177,00  Renaturation du lit de la Sarsouille et aménagement d’une zone d’expansion naturelle à Oyonnax (action B1-21 du contrat de rivières) et mise en valeur de la Sarsouille (Action C2-11 du contrat de rivière)
    • 60 000,00  Réhabilitation écologique du Lange à Geilles (Action B1 du contrat de rivière)
    • 2 900,00  Restauration de la dynamique sédentaire (Action B1-17 du contrat de rivière)
    • 18 500,33 Préservation et restauration du corridor fluvial et lutte contre les espèces invasives (Action B1-18 du contrat de rivière

ENVIRONNEMENT :

  • Oyonnax : 80 000,00€ Aménagement paysager et mise en valeur du Parc Nicod plan nature au titre de la taxe d’aménagement

Commission permanente du 13 novembre 2017 :

Dotation territoriale 2017

Plan Séniors 01 – Programme de prévention de la perte d’autonomie du département

Rapport Aide au fonctionnement des sections sportives scolaires

Rapport collège – Porter et faire vivre les valeurs de la République 2017-2018

Rapport Politique sportive du Département. Clubs sportifs amateurs de haut niveau

CULTURE et SPORT :

  • Oyonnax :
    • 59 400 € au conservatoire à rayonnement départemental au titre de l’aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique projet de « classes orchestre » et « classe vocale » – année scolaire
    • 2017/2018 du Conservatoire à rayonnement départemental d’Oyonnax : 6 000€
    • 800 € pour le projet dans le cadre du Pôle territorial d’éducation artistique et culturelle d’Oyonnax au Collège Ampère d’Oyonnax, intitulé « Artistes à vélo »

VOIRIES :

  • Oyonnax : RD 31 – Déviation de Dortan – proposition de rétrocession de reliquats sur les communes de Dortan et d’Oyonnax.

Session et commission permanente du 23 octobre 2017 :

aides exceptionnelles de solidarité pour la filière pisicole dombiste

Amendes de police 2017

bourses attribuées dans le domaine sportif.

Clubs sportifs de haut niveau – Proposition d_attribution de subventions

Collèges publics – fixation des prix des repas de la restauration scolaire

Collèges publics et privés – dotation de fonctionnement

Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 – Contrat départemental pour l’Ain révisé.

Projet Comté des éleveurs laitiers du Valromey.

DM 2 du Budget annexe de la Maison Départementale de l’Enfance de l’Ain

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2017.

Décision modificative n° 2 pour 2017.

Session et commission permanente du 25 septembre 2017 :

Aide à la participation des associations sportives des collèges de l’Ain aux Championnats de France

Collèges privés sous contrat d’association _ part du forfait d’externat correspondant aux rémunérations des agents techniciens, ouvriers et de service

Compensation financière genevoise – 45ème, 46ème et 47ème versements

Contrat Département _ Agence de l’Eau – Programmation 2017 – ressources et assainissement

Dotation territoriale 2017

Projets d’éducation artistique et culturelle dans les établissements scolaires de l’Ain

Proposition d_attribution définitive de subventions pré-réservées aux Communes et intercommunalités concernées, au titre des amendes de police

Proposition d’attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du deuxième livre blanc de la filière piscicole de l’Ain 2017-2021

Propositions d’attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du troisième livre blanc de la filière bois de l’Ain 2017-2019

CULTURE et SPORT :

  • Oyonnax : club Subaquatique d’Oyonnax, pour la formation de « Guide de palanquée » de : Monsieur Christophe COURTIN, pour un montant de 325 €, Madame Cécile BOZONNET, pour un montant de 325 €.

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège Jean Rostand : Convention de partenariat avec l’Académie de Lyon pour l’équipement de 20 collèges en classes mobiles de 16 tablettes
  • Collège Ampère : Convention de partenariat avec l’Académie de Lyon pour l’équipement de 20 collèges en classes mobiles de 16 tablettes
  • Collège Louis Lumière : Convention de partenariat avec l’Académie de Lyon pour l’équipement de 20 collèges en classes mobiles de 16 tablettes

ECONOMIE :

  • Arbent : Dans le cadre de l’aide à l’immobilier d’entreprise, la société Landouin emballages recevra la somme de 42 727€ soit 15% de la dépense plafonnée à 284 850€ hors taxes
  • Oyonnax : Dans le cadre de l’aide à l’immobilier d’entreprise, la société FINAN6 recevra la somme de 44 912€ soit 15% de la dépense plafonnée à 299 414 € hors taxes
  • Dans le cadre de l’aide à l’immobilier d’entreprise, la société immobilière de Nurieux recevra la somme de 75 000 € soit 15% de la dépense plafonnée à 500 000 € hors taxes

SOCIAL :

  • Oyonnax : Proposition d’attribution à la SEMCODA d’une aide financière en faveur de la création d’un foyer de vie pour personnes handicapées vieillissantes à Oyonnax – Organisme gestionnaire du futur établissement : ADAPEI de l’Ain. Subvention d’un montant de 612 659,01 €.

Session du 06 et 07 juillet 2017 :

Répartition Taxe additionnelle au droit d’enregistrement 2016 en 2017

Adoption du contrat de territoire Dombes-Saône

CULTURE et SPORT :

  • Oyonnax : 15 000 € exposition « Gilbert Peyre, l’électromécanomaniaque», du 28 juin au 26 août 2017 à la Grande vapeur

JEUNESSE et COLLEGES :

Le plan collèges 2014-2018 porte sur cinq collèges :

  • deux constructions neuves ont été livrées à la rentrée de septembre 2016 : les collèges de Montceaux et Belley, qui donnent entière satisfaction, tant aux élèves, qu’à l’ensemble de la communauté éducative,
  • le collège interdépartemental de Briord, d’une capacité de 600 élèves extensible à 750, sera livré à la rentrée de septembre 2018,
  • le collège de Saint-Didier-de-Formans, d’une capacité prévisionnelle de 750 élèves, sera livré à la rentrée de septembre 2020,
  • le collège Louis Dumont à Bellegarde-sur-Valserine, d’une capacité de 600 élèves extensible à 750, sera livré à la rentrée de septembre 2020 également.

L’Exécutif départemental propose de prendre en considération quatre nouvelles opérations, selon les priorités suivantes :

  • priorité 1 :
    • reconstruction in situ du collège de Péronnas (augmentation de capacité de 600 à 750, structure actuelle non adaptable, terrain disponible à proximité immédiate, problèmes d’accessibilité et de consommation énergétique élevée),
    • reconstruction, restructuration du collège de Villars-les-Dombes (effectifs stables mais bâtiment ancien datant de 1967 nécessitant des travaux d’isolation et de réaménagement).
  • priorité 2 :
    • rénovation extension du collège Saint-Exupéry à Ambérieu-en-Bugey (adaptation de la capacité d’accueil du collège pour tenir compte de l’évolution des effectifs et des contraintes du site ne permettant pas l’accueil de classes mobiles, en lien avec les opportunités foncières à proximité).
  • priorité 3 :
    • reconstruction in-situ du collège de Miribel (établissement nécessitant d’être réaménagé: problèmes de toiture, 1/2 pension à l’étage, structure ne permettant pas une restructuration, terrain disponible sur le site).

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Oyonnax : une nouvelle opération de 612,66 k€ est proposée pour attribuer une aide financière, afin de créer un foyer de vie géré par l’ADAPEI de l’Ain pour personnes handicapées vieillissantes à Oyonnax.

Commission permanente du 6 juillet 2017 :

Schéma départemental de développement des enseignements artistiques

Rapport d’activité 2016 de la Maison Départementale des Personnes Handicapées

Plan Nature 2016-2021 cofinancements de mesures agro-environnementales et climatiques

Mise en oeuvre du livre blanc de la filière piscicole de l’Ain

Dotation territoriale 2017

Convention pour aménagement sur routes départementales

Convention de délégation longue de la compétence transport

Collège privés -SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT POUR TRAVAUX ET EQUIPEMENT PRESENTEES POUR L’ANNEE 2017

JEUNESSE ET COLLEGES : 

  • Oyonnax : Projet de transfert de propriété au profit du Département de l’Ain du gymnase des Crêtets appartenant à la commune d’Oyonnax         

Commission permanente du 15 mai 2017 :

Affectation de financements dans le cadre du Plan Nature 2016-2021 : tableau des aides au titre de la taxe d’aménagement

Aide aux clubs évoluant au niveau régional saison 2016-2017

Appels à projets Éducation au développement durable – subvention collège

Politique départementale de l’eau – étude et travaux d’aménagement de cours d’eau

ENVIRONNEMENT :

  • Communauté de communes du Haut Bugey : 8 660,00 € Etude pour la réalisation d’un sentier de découverte de la Combe d’Orvaz ; 151 509,70 € Réhabilitation du Lange entre les parties couvertes et le bief d’Alex – secteur intermédiaire – Commune de Bellignat – Action B1-2 du contrat de rivière Lange-Oignin ; 57 717,83 € Plan de restauration du corridor fluvial et lutte contre les espèces invasives – Action B1-12 du contrat de rivière Lange-Oignin ; 5 312,80 € Restauration de la dynamique sédimentaire – Action B1-17 du contrat de rivière Lange-Oignin

Session du 10 avril 2017 :

ECONOMIE :

  • Communauté de communes du Haut Bugey : subventions attribuées dans le cadre de la délégation d’octroi des aides à l’immobilier d’entreprise de la Communauté de communes Haut Bugey au profit du Département de l’Ain et de l’aménagement de zones d’activités.

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Arbent :
  • Oyonnax : transfert de propriété au profit du Département de l’Ain du gymnase des Crêtets appartenant à la Commune d’Oyonnax.

VOIRIES :

  • Oyonnax : Conventions à conclure entre le Département de l’Ain et la commune sur la RD 984d, 74 et 31 – aménagement du parvis de l’Hôtel de ville

Commission permanente du 27 mars 2017

Affectation de financements dans le cadre du Plan Nature 2016-2021: tableau des aides au titre de la taxe d’aménagement 

Aide aux clubs évoluant au niveau régional saison 2016-2017

Appels à projets Éducation au développement durable – subvention aux collèges

Politique départementale de l’eau – étude et travaux d’aménagement de cours d’eau

Commission permanente du 27 février 2017

Maintenance de la voirie et des équipements – Revêtements superficiels – Proposition de Programme pour 2017.

Collèges : découverte des lieux culturels et patrimoniaux de l’Ain et de sa région.

Collèges : aide au développement des séjours linguistiques pour l’année scolaire 2016-2017.

Education artistique et culturelle des jeunes du département. Dispositif « Collège au cinéma »

AIDES AUX COMMUNES :

  • Communauté de communes du Haut Bugey : Dotation territoriale 2017 : proposition d’attribution définitive d’une subvention pré-réservée à la Communauté de communes du Haut Bugey. Subvention pré-réservée, d’un montant total de 250 000 € pour la Construction d’un complexe multi-jeux

Session budgétaire du 06 février 2017

Retrouvez le tableau des subventions du Conseil départemental sur la politique de l’eau potable et assainissement

Retrouvez le tableau sur la préréservation de la dotation territoriale 2017

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Arbent – Collège Jean Rostand : 5 000 € Remise en état de divers matériel en cuisine suite à la visite annuelle
    600 € Mise en conformité de l’armoire électrique suite au rapport de l’organisme de contrôle
    1 300 € Création d’un asservissement SSI sur portes coupe feu
    8 000 € Fourniture et pose d’une porte métallique
    600 € Remplacement de la seconde pompe de bouclage
    20 000 € Rénovation du logement de la CPE Sanitaires, sols, électricité, seuils, peinture du collège

Oyonnax – Collège Ampère : 2 000 € Analyse étanchéité de la façade Nord

Oyonnax – Collège Louis Lumière : 100 000 € Réfection de la plonge du self
3 000 € Installer deux fenêtres qui puissent s’ouvrir au CDI

TRANSPORTS :

  • Communauté de communes Haut-Bugey (anciennement Communauté de communes d’Oyonnax) : 467 000 € de dotations versées aux Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) suite à un transfert de compétence.

Session du 12 décembre 2016

CULTURE et SPORT :

  • Arbent : 2 000 € aux dahuts d’Arbent
  • Oyonnax : 1 000 € à l’US Oyonnax Athlétisme Plastics Vallée, 3 000 € aux espoirs des Eaux vives, 20 000 € aux Enfants du devoir, 2 000€ à l’Oyonnax Club Plastics Vallée sport Boules, 2 000€ aux séniors mixtes de National 2 du Club d’échecs, 750 € à la Société oyonaxienne de Tir

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège Jean Rostand d’ARBENT : 3 147,95 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Grande Bretagne et 1326€  pour des sorties au centre culturel Aragon et à Genève, 535 € d’aide aux associations sportives des collèges aux championnats de France, 1 600 € d’aide au fonctionnement des sections sportives
  • Collège Ampère à OYONNAX : 3 703,33 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Espagne, en Italie et en Grande Bretagne, 1 300 € d’aide au fonctionnement des sections sportives
  • Collège Lumière à OYONNAX : 3 122,21 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Grande Bretagne et en Espagne, 1 198 € d’aide aux associations sportives des collèges aux championnats de France, 2 800 € d’aide au fonctionnement des sections sportives
  • Collège Saint Joseph à OYONNAX : 713,95 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Grande Bretagne, en Allemagne et en Espagne.

Session 24 octobre 2016

AIDES AUX COMMUNES :

  • Arbent : 37 141 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements

JEUNESSE et COLLEGES :

  • collège public Jean Rostand : 33 473 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017
  • collège privée St Joseph: 25 387€ d’acompte pour la dotation de fonctionnement matériel 2017
  • collège public Ampère: 50 814 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017
  • collège public Lumière : 38 919 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017

ECONOMIE :

  • Arbent : 75 000 e à l’entreprise GERGONNE INDUSTRIE pour transférer l’atelier de découpe et abriter une ligne d’enduction

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Communauté de communes du Haut Bugey : 28 333 € pour le déploiement de la fibre optique pour le parc d’activités de Bellignat/Groissiat

Commission permanente du 26 septembre 2016

CULTURE et SPORT :

  • Arbent : 160 000 € à l’association support USO Rugby et 114 000 € SASP USO Rugby au titre des subventions pour la saison sportive aux clubs sportifs de haut niveau.
  • Oyonnax :
    • 59 400 € au Conservatoires à Rayonnement Départemental d’Oyonnax au titre de l’aide départementale de fonctionnement aux enseignements de musique, danse, cirque.
    • 5 000 € au CAVO pour l’organisation du 1er festival photo industrielle au titre de la politique culturelle départementale.

AIDES AUX COMMUNES :

  • Communauté de communes du Haut Bugey: 200 000 € dans le cadre de la  construction d’une tribune de 4 000 places au stade Mathon au titre de la dotation territoriale.
  • Arbent : 34 036 € pour les Epinettes et mise en sécurité de la liaison des arrêts de bus au collège au titre des amendes de police.
  • Oyonnax : 116 813 € dans le cadre de l’aménagement de sécurité du carrefour Dortan Narvick RD 31 au titre de la dotation territoriale.

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège Ampère : 600€ au titre de l’éducation artistique et culturelle des jeunes du département de l’Ain.