Meximieux

Commission permanente du 12 mars 2018 :

Contrat Département-Agence de l’Eau – Programmation 2018 – assainissement

Affectations de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques

Collèges – Dispositifs éducatifs _ Porter et faire vivre les valeurs de la République_

Politique sportive du Département. Propositions d’attribution d’aides à l’emploi sportif – Année 2018

Subventions 2018 _ Associations départementales intervenant dans le domaine des affaires financières et administratives

Modification des secteurs scolaires des collèges Saint-Exupéry à Ambérieu-en-Bugey, Paul Claudel à Lagnieu et de la Plaine de l’Ain à Leyment

AIDES AUX COMMUNES :

  • Pizay : 2 531,25 € d’aides pour le classement d’archives communales

ENVIRONNEMENT :

  • Communauté de communes de la Côtière : 2 000 €, soit 10 % du budget prévisionnel d’un montant de 20 000 €, dans le cadre des investissements nécessaires pour la réalisation d’une étude sur la redevance incitative

Commission permanente du 12 février 2018 :

Appel à projets _Éducation au développement durable_ au titre de l’année scolaire 2017-2018

Collèges – Aide au développement des séjours linguistiques pour l’année scolaire

Collèges _ découverte des lieux culturels et patrimoniaux de l’Ain et de sa région

Dispositifs de retenue et ouvrages de protection contre les chutes de rochers

Éducation artistique et culturelle – Dispositif « Collège au cinéma »

Maintien du patrimoine ouvrages d’art – Propositions des programmes de travaux 2018

Politique sportive du Département, saison sportive 2017_2018 – Aide aux clubs évoluant au niveau régional

Rapport maintenance de la voirie et équipements – revêtements superficiels

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège Emile Cizain à Montluel : 1 400 €, de subventions de fonctionnement aux collèges supports de dispositifs relais pour l’année scolaire 2017-2018.

VOIRIES :

  • Dagneux : 23 500,00 € RD 1084 : mise en accessibilité de l’arrêt centre Terminus

Session budgétaire du 05 février 2018 :

Budget primitif pour 2018

Collèges_ programme prévisionnel pluriannuel des investissements-budget 2018

Dotation territoriale 2018

Politique culturelle départementale _ propositions de subventions en faveur des projets portés par les acteurs culturels

Politique départementale de l’eau – Proposition de programmation 2018 au titre de l’eau potable et de l’assainissement

Programme annuel – espaces naturels sensibles

Proposition de contribution financière 2018 du Département au budget du SDIS

Associations sportives départementales – Demandes de subventions 2018

Session de décembre 2017 :

Rapport budget – décision modificative n°3

Rapport débat d’orientations budgétaires

Commission permanente du 18 décembre 2017 :

Rapport collège – Appel à projets _Education au développement durable_ au titre de l’année scolaire 2017-2018

Rapport collège – DECOUVERTE DES LIEUX CULTURELS ET PATRIMONIAUX DE L’AIN ET REGION AUVERGNE RHONE ALPES ET TERRITOIRES

Rapport collège – Porter et faire vivre les valeurs de la république – Année scolaire 2017-2018

Tableau subventions – Politique agricole 2017

CULTURE et SPORT :

  • Meximieux : 4800€ pour l’association ESAT DE LA CÔTIERE ET DU PAYS DE GEX pour la mise en place d’une résidence d’artiste avec des ateliers dans le cadre des projets d’inclusion culturelle par la pratique artistique

ECONOMIE :

  • Montluel : 36 667 € Accélérer le déploiement de la fibre optique dans les ZAE Desserte ZA des Ecorchats

Commission permanente du 13 novembre 2017 :

Dotation territoriale 2017

Plan Séniors 01 – Programme de prévention de la perte d’autonomie du département

Rapport Aide au fonctionnement des sections sportives scolaires

Rapport collège – Porter et faire vivre les valeurs de la République 2017-2018

Rapport Politique sportive du Département. Clubs sportifs amateurs de haut niveau

AIDES AUX COMMUNES :

  • Bressolles : 4 500,00 € pour le classement d’archives communales

Session et commission permanente du 23 octobre 2017 :

aides exceptionnelles de solidarité pour la filière pisicole dombiste

Amendes de police 2017

bourses attribuées dans le domaine sportif.

Clubs sportifs de haut niveau – Proposition d_attribution de subventions

Collèges publics – fixation des prix des repas de la restauration scolaire

Collèges publics et privés – dotation de fonctionnement

Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 – Contrat départemental pour l’Ain révisé.

Projet Comté des éleveurs laitiers du Valromey.

DM 2 du Budget annexe de la Maison Départementale de l’Enfance de l’Ain

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2017.

Décision modificative n° 2 pour 2017.

Session et commission permanente du 25 septembre 2017 :

Aide à la participation des associations sportives des collèges de l’Ain aux Championnats de France

Collèges privés sous contrat d’association _ part du forfait d’externat correspondant aux rémunérations des agents techniciens, ouvriers et de service

Compensation financière genevoise – 45ème, 46ème et 47ème versements

Contrat Département _ Agence de l’Eau – Programmation 2017 – ressources et assainissement

Dotation territoriale 2017

Projets d’éducation artistique et culturelle dans les établissements scolaires de l’Ain

Proposition d_attribution définitive de subventions pré-réservées aux Communes et intercommunalités concernées, au titre des amendes de police

Proposition d’attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du deuxième livre blanc de la filière piscicole de l’Ain 2017-2021

Propositions d’attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du troisième livre blanc de la filière bois de l’Ain 2017-2019

ENVIRONNEMENT :

  • Communauté de communes de la Plaine de l’Ain : 46 000 € réaménagement de la déchèterie de Meximieux

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège Marcel Aymé : Convention de partenariat avec l’Académie de Lyon pour l’équipement de 20 collèges en classes mobiles de 16 tablettes

VOIRIES :

  • Bélignieux : 1 125 815,00 € Suppression du passage à niveau n° 20 à La Valbonne sur les communes de Balan et Béligneux – Convention de financement avec SNCF Réseau. Suppression du passage à niveau n° 20 à La Valbonne sur les communes de Balan et Béligneux – Requalification de la route de la gare. Projet de convention de financement des travaux d’assainissement à conclure avec la Communauté de communes de la Côtière à Montluel qui n’est pas en capacité de financer et de réaliser ces travaux de renouvellement de canalisations, évalués à 61 836 € HT, soit 74 203,20 € TTC, en 2017

Session du 06 et 07 juillet 2017 :

Répartition Taxe additionnelle au droit d’enregistrement 2016 en 2017

Adoption du contrat de territoire Dombes-Saône

JEUNESSE et COLLEGES :

Le plan collèges 2014-2018 porte sur cinq collèges :

  • deux constructions neuves ont été livrées à la rentrée de septembre 2016 : les collèges de Montceaux et Belley, qui donnent entière satisfaction, tant aux élèves, qu’à l’ensemble de la communauté éducative,
  • le collège interdépartemental de Briord, d’une capacité de 600 élèves extensible à 750, sera livré à la rentrée de septembre 2018,
  • le collège de Saint-Didier-de-Formans, d’une capacité prévisionnelle de 750 élèves, sera livré à la rentrée de septembre 2020,
  • le collège Louis Dumont à Bellegarde-sur-Valserine, d’une capacité de 600 élèves extensible à 750, sera livré à la rentrée de septembre 2020 également.

L’Exécutif départemental propose de prendre en considération quatre nouvelles opérations, selon les priorités suivantes :

  • priorité 1 :
    • reconstruction in situ du collège de Péronnas (augmentation de capacité de 600 à 750, structure actuelle non adaptable, terrain disponible à proximité immédiate, problèmes d’accessibilité et de consommation énergétique élevée),
    • reconstruction, restructuration du collège de Villars-les-Dombes (effectifs stables mais bâtiment ancien datant de 1967 nécessitant des travaux d’isolation et de réaménagement).
  • priorité 2 :
    • rénovation extension du collège Saint-Exupéry à Ambérieu-en-Bugey (adaptation de la capacité d’accueil du collège pour tenir compte de l’évolution des effectifs et des contraintes du site ne permettant pas l’accueil de classes mobiles, en lien avec les opportunités foncières à proximité).
  • priorité 3 :
    • reconstruction in-situ du collège de Miribel (établissement nécessitant d’être réaménagé: problèmes de toiture, 1/2 pension à l’étage, structure ne permettant pas une restructuration, terrain disponible sur le site).

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Montluel : le casernement unique de Montluel-Miribel est abandonné.

Commission permanente du 6 juillet 2017 :

Schéma départemental de développement des enseignements artistiques

Rapport d’activité 2016 de la Maison Départementale des Personnes Handicapées

Plan Nature 2016-2021 cofinancements de mesures agro-environnementales et climatiques

Mise en oeuvre du livre blanc de la filière piscicole de l’Ain

Dotation territoriale 2017

Convention pour aménagement sur routes départementales

Convention de délégation longue de la compétence transport

Collège privés -SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT POUR TRAVAUX ET EQUIPEMENT PRESENTEES POUR L’ANNEE 2017

JEUNESSE ET COLLEGES : 

  • Meximieux : 1996,85 € – réaffectation d’un reliquat de subventions dans le cadre du dispositif « découverte des lieux culturels et patrimoniaux »

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : 

  • La Boisse : Politique touristique départementale : subventions d’investissement. Hôtel le Petit Casset – 8 465 € – travaux de rénovation

Commission permanente du 15 mai 2017 :

Affectation de financements dans le cadre du Plan Nature 2016-2021 : tableau des aides au titre de la taxe d’aménagement

Aide aux clubs évoluant au niveau régional saison 2016-2017

Appels à projets Éducation au développement durable – subvention collège

Politique départementale de l’eau – étude et travaux d’aménagement de cours d’eau

AIDES AUX COMMUNES :

  • Montluel : 6 000€ de subvention pour l’élaboration ou la révision d’un PLU ou d’une carte communale soit 20 % du coût total des études.
  • Rignieux-le-Franc : subvention de 29 400 € à la Commune de Rignieux-le-Franc, correspondant à l’opération de réhabilitation des installations d’assainissement non collectif

SOCIAL :

  • Montluel : renouvèlement de l’implication du Département de l’Ain dans les Lieux d’Accueil Enfants Parents : le LAEP de Montluel.

Commission permanente du 27 mars 2017

Affectation de financements dans le cadre du Plan Nature 2016-2021: tableau des aides au titre de la taxe d’aménagement 

Aide aux clubs évoluant au niveau régional saison 2016-2017

Appels à projets Éducation au développement durable – subvention aux collèges

Politique départementale de l’eau – étude et travaux d’aménagement de cours d’eau

ENVIRONNEMENT :

  •  Communauté de communes de la Plaine de l’Ain : 46 000 € réaménagement de la déchèterie d’Ambérieu en Bugey

Commission permanente du 27 février 2017

Maintenance de la voirie et des équipements – Revêtements superficiels – Proposition de Programme pour 2017.

Collèges : découverte des lieux culturels et patrimoniaux de l’Ain et de sa région.

Collèges : aide au développement des séjours linguistiques pour l’année scolaire 2016-2017.

Education artistique et culturelle des jeunes du département. Dispositif « Collège au cinéma »

JEUNESSE et COLLEGES :

  • MAISONS FAMILIALES RURALES de BALAN: 320 € d’aide departementale aux visites du musee memorial des enfants d’izieu
  • MAISONS FAMILIALES RURALES de LA DOMBES – MONTLUEL : 320 € d’aide departementale aux visites du musee memorial des enfants d’izieu

VOIRIES :

  • Bélignieux : RD 84b – Suppression du passage à niveau n° 20 à La Valbonne et rétablissement des circulations par voirie dénivelée – Commune de Béligneux. Projet de convention relative à l’entretien et au fonctionnement des aménagements
  • Pérouges : RD65b – Aménagement d’un carrefour giratoire à Pérouges – Desserte des installations GRANULATS VICAT – Approbation de la convention de travaux. le Département prendra en charge : les dépenses de signalisation horizontale de l’aménagement (4 000 € HT) ; la TVA de l’ensemble des dépenses.

Session budgétaire du 06 février 2017

Retrouvez le tableau des subventions du Conseil départemental sur la politique de l’eau potable et assainissement

Retrouvez le tableau sur la préréservation de la dotation territoriale 2017

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Dagneux – Collège Marcel Aymé : 120 000 € Réfection des sols
    150 000 € Menuiseries + désamiantage Tranche conditionnelles 2 et 3
    15 000 € réaménagement de la plonge
    4 200 € Acquisition d’une éplucheuse
  • Montluel – Collège Émile Cizain : 20 000 € Réfection de tous les carrelages muraux des pièces humides
    3 000 € Réparation ou changement de la porte du local poubelle donnant sur l’extérieur
    500 € Changement du chambranle de porte douche vestiaire homme

VOIRIES :

  •  La Valbonne : poursuite des études et de travaux la suppression du passage à niveau n° 20 à La Valbonne, dont les travaux seront quasiment finalisés au cours de l’année 2017, tant du point de vue de l’ouvrage SNCF, que des raccordements routiers

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Montluel : Le lancement du programme de construction sur un terrain situé le long de la RD 1084 sur la commune de La Boisse pour un montant de 7 775 000 € TTC, soit 6 571 275 € hors FCTVA. OPERATION ANNULEE SUITE AU DERNIER CA DU SDIS.

SOCIAL :

  • Montluel : diminution de 189 197 € de la dotation par une réduction des remplacements de personnel et la suppression du poste d’éducateur à Montluel à la demande de la Commune.

Session du 12 décembre 2016

CULTURE et SPORT :

  • Meximieux : 5 000 € au handball club, 1 000 € au cercle d’échecs

AIDES AUX COMMUNES :

  • Montluel : 10 290 € – dotation territoriale 2016

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège Vaugelas de MEXIMIEUX : 4 071,13 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Allemagne, en Espagne et en Italie.
  • Collège Marcel Aymé de DAGNEUX : 2 699,24 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Espagne et en Grande Bretagne.
  • Collège Vaugelas de MEXIMIEUX : 4 071,13 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Allemagne, en Espagne et en Italie.
  • Montluel : Collège Emile Cizain : 506 € d’aide aux associations sportives des collèges aux championnats de France, 1 600 € d’aide au fonctionnement des sections sportives

Session 24 octobre 2016

AIDES AUX COMMUNES :

  • Balan : 6 920 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 36 418 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Bélignieux : 8 326 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 41 966 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Bourg-Saint-Christophe : 8 814€ – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 31 471 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Bressolles : 6 690 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 20 351 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Dagneux : 54 476 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Faramans : 8 700 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 23 117 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Joyeux : 7 436 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 26 971 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Le Montellier : 6 805 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 26 143 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Pérouges : 383 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 36 800 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Pizay : 9 216 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 22 322 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Rignieux-le-Franc : 8 183 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 23 921 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Sainte-Croix : 9 245 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 19 013 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Saint-Eloi : 7 924 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016,

JEUNESSE et COLLEGES :

  • collège privée St Louis : 35 902 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement matériel 2017
  • Collège public Marcel Aymé : 27 773 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017
  • Collège public Vaugelas : 46 012 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017
  • collège public Emile Cizain : 29 954 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017

Commission permanente du 26 septembre 2016

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège Marcel Aymé : 600 € au titre de l’éducation artistique et culturelle des jeunes du département de l’Ain.
  • Collège Vaugelas : 1 000€ au titre de l’éducation artistique et culturelle des jeunes du département de l’Ain.