Bourg-en-Bresse canton 1 et 2

Commission permanente du 12 mars 2018 :

Contrat Département-Agence de l’Eau – Programmation 2018 – assainissement

Affectations de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques

Collèges – Dispositifs éducatifs _ Porter et faire vivre les valeurs de la République_

Politique sportive du Département. Propositions d’attribution d’aides à l’emploi sportif – Année 2018

Subventions 2018 _ Associations départementales intervenant dans le domaine des affaires financières et administratives

Modification des secteurs scolaires des collèges Saint-Exupéry à Ambérieu-en-Bugey, Paul Claudel à Lagnieu et de la Plaine de l’Ain à Leyment

CULTURE et SPORT :

  • Bourg-en-Bresse :
    • 5 000 € pour ORSAC – CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE L’AIN pour saison culturelle de mars à décembre 2018 développé sous le nom du dispositif « Culture NoMad ». Quatre projets de création collective encadrés par des artistes professionnels, une semaine d’information sur la santé mentale avec pour soirée de clôture, un partenariat avec l’association du cinémateur 01, moments de rencontres avec les artistes hors période de création, sorties dans des lieux culturels en compagnie des artistes…etc.
    • 795 € pour Arthémis Musique (Bourg-en-Bresse) : 53 chemises pour le choeur Voidum dans le cadre du soutien à la pratique amateur vocale et instrumentale d’ensemble.

AIDES AUX COMMUNES :

  • Communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse : participation du Département de l’Ain à la remise à niveau du capital de la SOGEPEA, à hauteur de 23 630 €, par remboursement de la somme avancée par la Communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

ENVIRONNEMENT :

  • Communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse :
    • 4 826 €, soit 20 % du budget prévisionnel d’un montant de 24 130 €, pour l’acquisition de composteurs
    • 50 400 € pour la réhabilitation de 72 installations d’assainissement non collectif 1ère tranche de 36 installations en 2018

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Viriat : 1 987 118,50 € pour la partie « immobilier », 126 800,64 € Pour la partie « mobilier » au Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse, pour son programme de construction de l’USLD de 120 lits d’hébergement permanent sur le site de Fleyriat

Commission permanente du 12 février 2018 :

Appel à projets _Éducation au développement durable_ au titre de l’année scolaire 2017-2018

Collèges – Aide au développement des séjours linguistiques pour l’année scolaire

Collèges _ découverte des lieux culturels et patrimoniaux de l’Ain et de sa région

Dispositifs de retenue et ouvrages de protection contre les chutes de rochers

Éducation artistique et culturelle – Dispositif « Collège au cinéma »

Maintien du patrimoine ouvrages d’art – Propositions des programmes de travaux 2018

Politique sportive du Département, saison sportive 2017_2018 – Aide aux clubs évoluant au niveau régional

Rapport maintenance de la voirie et équipements – revêtements superficiels

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège de Brou à Bourg-en-Bresse : 8 200 €, de subventions de fonctionnement aux collèges supports de dispositifs relais pour l’année scolaire 2017-2018

VOIRIES :

  • Bourg-en-Bresse : RD 117a – Rocade sud-est de Bourg-en-Bresse – Déplacement d’une canalisation d’eaux usées

Session budgétaire du 05 février 2018 :

Budget primitif pour 2018

Collèges_ programme prévisionnel pluriannuel des investissements-budget 2018

Dotation territoriale 2018

Politique culturelle départementale _ propositions de subventions en faveur des projets portés par les acteurs culturels

Politique départementale de l’eau – Proposition de programmation 2018 au titre de l’eau potable et de l’assainissement

Programme annuel – espaces naturels sensibles

Proposition de contribution financière 2018 du Département au budget du SDIS

Associations sportives départementales – Demandes de subventions 2018

Session de décembre 2017 :

Rapport budget – décision modificative n°3

Rapport débat d’orientations budgétaires

SOCIAL :

  • Bourg-en-Bresse : 98 000€ pour le déménagement et l’agrandissement d’un multi-accueil par la Commune de Bourg-en-Bresse

Commission permanente du 18 décembre 2017 :

Rapport collège – Appel à projets _Education au développement durable_ au titre de l’année scolaire 2017-2018

Rapport collège – DECOUVERTE DES LIEUX CULTURELS ET PATRIMONIAUX DE L’AIN ET REGION AUVERGNE RHONE ALPES ET TERRITOIRES

Rapport collège – Porter et faire vivre les valeurs de la république – Année scolaire 2017-2018

Tableau subventions – Politique agricole 2017

CULTURE et SPORT :

  • Bourg-en-Bresse :
    • 3500€ pour la dieselle compagnie et son 10ème festival Carbur’en scène à Bourg du 31 janvier au 3 février 2018
    • 3500€ pour Les amis de Roger Vailland pour la 23ème Rencontre « Roger Vailland 2017 exposition »
    • 76 000€ pour le conservatoire à rayonnement départemental dans le cadre de l’aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique.
  • Viriat : 1 320 €  Soutien à la pratique amateur vocale et instrumentale d’ensemble. Société musicale l’Espérance de Viriat : achat de 110 vestes regata + broderie

AIDES AUX COMMUNES :

  • CA3B : 30 000 € Aménagements de voirie sur Montagnat, Cize et Ramasse dotation territoriale 2017
  • Péronnas : 150 000 € Réorganisation spatiale et fonctionnelle du centre municipal pour accueillir le centre de kiné, le centre social et la bibliothèque dotation territoriale 2017

VOIRIES :

  • Bourg-en-Bresse : 5 500,00 € Mise en accessibilité du quai de l’arrêt « Alfred de Vigny »

Commission permanente du 13 novembre 2017 :

Dotation territoriale 2017

Plan Séniors 01 – Programme de prévention de la perte d’autonomie du département

Rapport Aide au fonctionnement des sections sportives scolaires

Rapport collège – Porter et faire vivre les valeurs de la République 2017-2018

Rapport Politique sportive du Département. Clubs sportifs amateurs de haut niveau

CULTURE et SPORT :

  • Bourg-en-Bresse : 3 000 € pour les Les Troupetos et l’Atelier Diction. L’atelier Diction est une activité hebdomadaire de la Maison d’Accueil Spécialisé Le Villa Joie à Saint-Just et constitué de personne polyhandicapées physiques dans le cadre des projets d’inclusion culturelle par la pratique artistique
  • projet de « classe chantante » et « classe d’art dramatique » – année scolaire 2017/2018 du Conservatoire à rayonnement départemental (CRD) de la Communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse : 6 000 €,

Session et commission permanente du 23 octobre 2017 :

aides exceptionnelles de solidarité pour la filière pisicole dombiste

Amendes de police 2017

bourses attribuées dans le domaine sportif.

Clubs sportifs de haut niveau – Proposition d_attribution de subventions

Collèges publics – fixation des prix des repas de la restauration scolaire

Collèges publics et privés – dotation de fonctionnement

Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 – Contrat départemental pour l’Ain révisé.

Projet Comté des éleveurs laitiers du Valromey.

DM 2 du Budget annexe de la Maison Départementale de l’Enfance de l’Ain

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2017.

Décision modificative n° 2 pour 2017.

Session et commission permanente du 25 septembre 2017 :

Aide à la participation des associations sportives des collèges de l’Ain aux Championnats de France

Collèges privés sous contrat d’association _ part du forfait d’externat correspondant aux rémunérations des agents techniciens, ouvriers et de service

Compensation financière genevoise – 45ème, 46ème et 47ème versements

Contrat Département _ Agence de l’Eau – Programmation 2017 – ressources et assainissement

Dotation territoriale 2017

Projets d’éducation artistique et culturelle dans les établissements scolaires de l’Ain

Proposition d_attribution définitive de subventions pré-réservées aux Communes et intercommunalités concernées, au titre des amendes de police

Proposition d’attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du deuxième livre blanc de la filière piscicole de l’Ain 2017-2021

Propositions d’attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du troisième livre blanc de la filière bois de l’Ain 2017-2019

CULTURE et SPORT :

  • Bourg-en-Bresse : 18 647,30 € de subventions au titre du fonctionnement des établissements d’enseignement artistique pour l’ETAC
  • Politique culturelle départementale – Projet de convention de partenariat et d’objectifs pour les années 2017 à 2020 entre la Compagnie Arnica, la Région Auvergne- Rhône-Alpes, la Ville de Bourg-en-Bresse et le Département de l’Ain.
  • 1 500 € à la Jeunesse Laïque Bourg Basket – section amateur pour l’organisation de la 10e édition de l’Ain Star Game les 2 et 3 septembre 2017 à Ekinox à Bourg-en-Bresse
  • 56 000 € à ALFA 3A – Les 3 Saules pour l’aide au fonctionnement pour l’hébergement des jeunes sportifs en formation dans les clubs de haut niveau de Bourg-en-Bresse. Exercice 2017
  • 1 000 € au District de Football de l’Ain, Comités sportifs départementaux de rugby, de handball et de basketball pour l’organisation, par les 4 principaux comités sportifs départementaux de sport collectif, des Journées de l’arbitrage qui se dérouleront pendant les vacances de la Toussaint
  • Saint-Denis-lès-Bourg : 265,00 € Action « En scène » – Proposition de cofinancement des animations en faveur des bibliothèques : Les petites confidences : Au fil de l’eau (Les voix du conte)
  • Viriat : 714,50 € Action « En scène » – Proposition de cofinancement des animations en faveur des bibliothèques : Les petites confidences : Petits ragots de mauvais genre (Sylvie Santi)
  • 5 000 € d’attribution d’aides à l’emploi sportif 2017 au club sportif de Viriat (football)

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège Saint Louis Saint Pierre : 671.75 € d’aide au déplacement d’une classe de collège, dans le cadre du partenariat Département-Agence pour l’éducation par le sport (APELS) mené sur l’année scolaire 2016-2017
  • Collège Thomas Riboud: Convention de partenariat avec l’Académie de Lyon pour l’équipement de 20 collèges en classes mobiles de 16 tablettes
  • 8 000 € pour le projet spécifique « Les voies du Gong » au collège de Péronnas et au collège Louis Dumont de Bellegarde-sur-Valserine : un cheminement artistique avec la Compagnie Kotékan
  • Lycée Polyvalent Joseph Marie Carriat à Bourg-en-Bresse : 2 100 € au titre du fonds d’intervention en faveur de la formation et de l’enseignement en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie
  • 2 100 € pour l’acquisition de matériel pédagogique technique pour le Bac pro Maintenance des Equipements Industriels (simulateurs de systèmes automatisés et des logiciels de réalité augmentée) afin d’élargir et d’adapter le matériel mis à disposition des élèves.
  • Université Claude Bernard Lyon 1 pour le Département Génie Biologique de l’IUT Lyon1 site de Bourg-en-Bresse : 7 240 € au titre du fonds d’intervention en faveur de la formation et de l’enseignement en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie
  • 7 240 € pour l’ acquisition d’une enceinte d’essais climatiques liée à la mise en place de l’intégralité du semestre 2 du Master 1 Génie des Procédés et des BioProcédés parcours Génie Alimentaire sur le site de Bourg-en-Bresse.

VOIRIES :

  • COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE : 2 624,18 € pour la mise en accessibilité du quai de l’arrêt de bus/cars « Caserne »
  • Bourg-en-Bresse : RD117a – Rocade sud-est de Bourg-en-Bresse – Projet de convention d’indemnisation des consorts VON KIRCHBACH. Convention d’indemnisation d’un montant de 46.272,00 €
  • RD 117a – Proposition de convention spécifique concernant l’entretien et le financement d’ouvrages particuliers du contournement est de Bourg-en-Bresse. Le Département de l’Ain reprendra à son compte les charges d’entretien et d’exploitation du passage inférieur du chemin du Lac, ainsi que du mur végétalisé de l’Alagnier, en raison de son caractère expérimental. CA3B s’engage pour sa part à prendre en charge l’entretien et l’exploitation de l’écran antibruit de Bouvent et du domaine de la Garde.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Bourg-en-Bresse : la désaffectation et le déclassement du domaine public du bâtiment « A » composant l’ancien Palais de Justice de Bourg en Bresse en vue de cette cession. La vente du bâtiment « A » composant l’ancien Palais de Justice de Bourg en Bresse pour un montant de 300 000 € net vendeur, conformément à l’avis des services de France Domaine

SOCIAL :

  • Bourg-en-Bresse : mise à disposition de Bourg Habitat au profit du Département de quatre logements (2T2 et 2T3) pour répondre aux besoins de la Maison Départementale de l’Enfance de Bourg-en-Bresse pour un loyer mensuel de 337€ et 398€

Session du 06 et 07 juillet 2017 :

Répartition Taxe additionnelle au droit d’enregistrement 2016 en 2017

Adoption du contrat de territoire Dombes-Saône

CULTURE et SPORT :

  • Bourg-en-Bresse : 60 000 € Spectacle couleurs d’amour et expositions 2017

JEUNESSE et COLLEGES :

Le plan collèges 2014-2018 porte sur cinq collèges :

  • deux constructions neuves ont été livrées à la rentrée de septembre 2016 : les collèges de Montceaux et Belley, qui donnent entière satisfaction, tant aux élèves, qu’à l’ensemble de la communauté éducative,
  • le collège interdépartemental de Briord, d’une capacité de 600 élèves extensible à 750, sera livré à la rentrée de septembre 2018,
  • le collège de Saint-Didier-de-Formans, d’une capacité prévisionnelle de 750 élèves, sera livré à la rentrée de septembre 2020,
  • le collège Louis Dumont à Bellegarde-sur-Valserine, d’une capacité de 600 élèves extensible à 750, sera livré à la rentrée de septembre 2020 également.

L’Exécutif départemental propose de prendre en considération quatre nouvelles opérations, selon les priorités suivantes :

  • priorité 1 :
    • reconstruction in situ du collège de Péronnas (augmentation de capacité de 600 à 750, structure actuelle non adaptable, terrain disponible à proximité immédiate, problèmes d’accessibilité et de consommation énergétique élevée),
    • reconstruction, restructuration du collège de Villars-les-Dombes (effectifs stables mais bâtiment ancien datant de 1967 nécessitant des travaux d’isolation et de réaménagement).
  • priorité 2 :
    • rénovation extension du collège Saint-Exupéry à Ambérieu-en-Bugey (adaptation de la capacité d’accueil du collège pour tenir compte de l’évolution des effectifs et des contraintes du site ne permettant pas l’accueil de classes mobiles, en lien avec les opportunités foncières à proximité).
  • priorité 3 :
    • reconstruction in-situ du collège de Miribel (établissement nécessitant d’être réaménagé: problèmes de toiture, 1/2 pension à l’étage, structure ne permettant pas une restructuration, terrain disponible sur le site).
  • Péronnas : Proposition d’attribution d’une subvention exceptionnelle de 115 000 € à la Maison Familiale Rurale (MFR) « la Vernée » à Péronnas pour la réalisation de travaux nécessaires au maintien de l’activité sur le site.

SOCIAL :

  • Bourg-en-Bresse : Pour la Maison de l’enfance de Bourg-en-Bresse : nouveau plan clefs, à hauteur de 20 000 €, procéder à l’équipement des chambres et des pièces de vie communes à hauteur de 13 000 €, l’équipement et l’aménagement des vestiaires créés pour 5 000 €. Un terrain multi sport est aménagé, afin de compléter les équipements de loisirs de l’établissement. L’installation de la structure a nécessité des travaux de terrassement et de déboisement pour 15 000€.

Commission permanente du 6 juillet 2017 :

Schéma départemental de développement des enseignements artistiques

Rapport d’activité 2016 de la Maison Départementale des Personnes Handicapées

Plan Nature 2016-2021 cofinancements de mesures agro-environnementales et climatiques

Mise en oeuvre du livre blanc de la filière piscicole de l’Ain

Dotation territoriale 2017

Convention pour aménagement sur routes départementales

Convention de délégation longue de la compétence transport

Collège privés -SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT POUR TRAVAUX ET EQUIPEMENT PRESENTEES POUR L’ANNEE 2017

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : 

  • Communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en Bresse : Plan vélo 01 – 268 800 € réalisation de la section Jayat-Attignat (11,2 km) de la Voie Verte de la Bresse ; 87 746 € : réalisation des travaux de sécurisation de la traversée de la RD 975 à Jayat

Commission permanente du 15 mai 2017 :

Affectation de financements dans le cadre du Plan Nature 2016-2021 : tableau des aides au titre de la taxe d’aménagement

Aide aux clubs évoluant au niveau régional saison 2016-2017

Appels à projets Éducation au développement durable – subvention collège

Politique départementale de l’eau – étude et travaux d’aménagement de cours d’eau

CULTURE et SPORT :

  • Bourg-en-Bresse : 2 241,00 € 2ème tranche de restauration des vitraux déposés de Notre-Dame
  • Saint-Denis-lès-Bourg : 1 485,00 € Restauration de la statue de saint Bruno

VOIRIES :

  • Viriat : RD 1079 – Aménagement d’un tourne-à-gauche à l’intersection avec le chemin des Berthelons sur la commune de Viriat – proposition d’acquisition de terrains. Le coût de ces acquisitions de terrain s’établit donc à la somme totale de 65 154 €, à laquelle il convient d’ajouter les frais annexes (géomètre, publicité foncière,…) pour 3 000 € environ.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Le syndicat du SCOT Bourg-Bresse-Revermont (BBR) a lancé une enquête « déplacements ville moyenne » sur le périmètre du SCOT. En application de l’action 3 du dispositif d’aide du Département, « accompagner la réalisation d’études complémentaires », la subvention du Département s’élèverait à 31 600 €.

SOCIAL :

  • Bourg-en-Bresse : renouvèlement de l’implication du Département de l’Ain dans les Lieux d’Accueil Enfants Parents : « Jeunes pousses » à Bourg-en-Bresse

Commission permanente du 27 mars 2017

Affectation de financements dans le cadre du Plan Nature 2016-2021: tableau des aides au titre de la taxe d’aménagement 

Aide aux clubs évoluant au niveau régional saison 2016-2017

Appels à projets Éducation au développement durable – subvention aux collèges

Politique départementale de l’eau – étude et travaux d’aménagement de cours d’eau

CULTURE et SPORT :

  • CA DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE : 10 585,00 € pour l’acquisition d’instruments de musique : année 2014, 2015 et 2016

Commission permanente du 27 février 2017

Dispositifs de retenue et ouvrages de retenue contre les chutes de rochers. Proposition de programmes pour 2017.

Maintenance de la voirie et des équipements – Revêtements superficiels – Proposition de Programme pour 2017.

Collèges : découverte des lieux culturels et patrimoniaux de l’Ain et de sa région.

Collèges : aide au développement des séjours linguistiques pour l’année scolaire 2016-2017.

Education artistique et culturelle des jeunes du département. Dispositif « Collège au cinéma »

VOIRIES :

  • Saint-Denis-lès-Bourg : Conventions à conclure entre le Département de l’Ain et la commune pour la RD 936 (PR.47) – RD 117 (PR. 2+820 à 2+950) – aménagement d’un contournement modes doux de giratoire et prolongement de l’îlot central de la rocade ouest
  • Viriat : Proposition de déclassement de l’ancien tracé de la route départementale n° 975 au lieudit « Le Guidon » et reclassement dans la voirie communale de Viriat.

SOCIAL :

  • Bourg-en-Bresse Agglomération : Approbation des changements formulés par Bourg-en-Bresse Agglomération pour son opération intitulée « l’entreprise au coeur de l’offre de services des Points Info Emploi pour les chercheurs d’emploi du territoire de Bourg-en-Bresse Agglomération », à savoir:
    – une augmentation des moyens humains mobilisés sur l’action ;
    – un ajustement du coût total de l’opération, qui passerait de 685 062,33 € conventionné à 745 153,64 € ;
    – une augmentation de la subvention FSE, d’un total de 30 045,66 €, qui passerait de 342 531,17 € de FSE conventionnés à 372 576,83 € (sans incidence sur les crédits départementaux également mobilisés sur ce projet).

Session budgétaire du 06 février 2017

Retrouvez le tableau des subventions du Conseil départemental sur la politique de l’eau potable et assainissement

Retrouvez le tableau sur la préréservation de la dotation territoriale 2017

CULTURE et SPORT :

  • Bourg-en-Bresse :
  • subvention d’un montant de 16 000 euros a la SOGEPEA pour l’organisation du salon de la Gastronomie 2017, soit 50 % d’une dépense plafonnée à 32 000 euros Hors Taxe
  • subvention d’un montant de 6 000 euros a la SOGEPEA pour l’organisation du salon des Antiquaires 2017, soit 50 % d’une dépense plafonnee a 12 000 euros Hors Taxes
  • subvention d’un montant de 10 000 euros a la SOGEPEA pour l’organisation de la Foire de Bourg-en-Bresse 2017, soit 50 % d’une dépense plafonnée à 20 000 euros Hors Taxes
  • subvention d’un montant de 16 000 euros a la SOGEPEA pour l’organisation du salon de l’Habitat 2017, soit 50 % d’une dépense plafonnée à 32 000 euros Hors Taxes
  • subvention d’un montant de 25 000 euros a la SOGEPEA pour l’organisation des Floralies 2017, soit 50 % d’une dépense plafonnée à 50 000 euros Hors Taxes

ENVIRONNEMENT :

Labellisation de l’espace naturel sensible « Forêt de Seillon »,

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège du Revermont à Bourg en Bresse :
    549 038,47 € pour aménager le gymnase
    – 2 000 € Ouverture fenêtre
  • Bourg-en-Bresse – Collège de Brou :
    – 15 000 € Toitures du collège, étanchéité et changements des skydômes
    – 6 000 € Deux congélateurs coffres au restaurant scolaire
    – 4 000 € Essoreuse à salade
  • Bourg-en-Bresse – Collège Thomas Riboud :
    – 10 000 € Remplacement de la banque réfrigérée de la distribution du self
    – 10 000 € Aménagement de la salle de musique
    – 6 000 € Installation d’un lave batterie à la plonge
  • Bourg-en-Bresse – Collège Victoire Daubié :
    -10 000 € Remplacement de portes coupe feu
    -10 000 € Création de porte pour les toilettes donnant sur la cour et non dans un couloir
  • Péronnas – Collège les Côtes :
    -4 500 € Carrelage du self
    -4 500 € Appartement de la Principale Adjointe
  • Saint-Denis-les-Bourg – Collège Yvon Morandat :
    20 000 € Habillage métallique ou alu des bandeaux-planches de rives bordant les toits du collège et logements
    -6 000 € Réparation de volets roulants extérieurs
    -8 000 € Réparation d’un mur dans le local produits en cuisine
  • Bourg-en-Bresse : Subventions proposées en 2017 au GIPCEUBA : 593 434,00 € subvention de 457 433,00 € à l’Université Claude Bernard Lyon 1 pour le fonctionnement des départements de l’IUT sur le site Alimentec de Bourg-en-Bresse, au titre de 2017 subvention de 31 000,00 € à l’Université Claude Bernard Lyon 1 pour le fonctionnement du site local de Bourg-en-Bresse de l’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education de Lyon, au titre de 2017

ECONOMIE :

  • Bourg-en-Bresse : 50 000 euros a l’association MECABOURG au titre de l’annee 2017 au titre de l’annee 2017

SOCIAL :

  • Bourg-en-Bresse : Redéploiement des deux postes de cadre socio-éducatif à partir des postes de cadres supérieurs des structures d’Ambérieu-en-Bugey et de Saint-Martin-de- Bavel.
    Transformation d’un poste de moniteur éducateur en poste d’assistant socioéducatif au bénéfice du groupe d’accueil des adolescents.

Session du 12 décembre 2016

CULTURE et SPORT :

  • Bourg-en-Bresse : 3 500 € à la Dieselle compagnie pour l’organisation du 9ème festival Carbur’ en scène, 8 000 € à l’association des Jeunesses musicales de France Rhône-Alpes pour la programmation 2016-2017, 10 800 € au Comité départemental de Tennis pour l’emploi d’un éducateur sportif, 1 168 € à l’Entente Gymnique Bourg en Bresse pour la formation au CQP AGA, 360 à la JL Bourg pour la formation au CQP, 2 500 € à la JL Bourg « CTC Bresse Basket », 2 500 au FBBP 01, 2 500 au Hockey club, 5 000 aux Violettes Bressanes, 2 000 € au Comité Ain de Rugby « bassin Bressan », 2 000 à l’Entente Bressane, 30 000 € à Bourg Ain Cyclisme, 2 500 au Comité de l’Ain de cyclisme, 10 000 € à l’entente gymnique, 2 000 € au secteur bouliste Bressan séniors féminines, 5 000 € au Comité départemental sport adapté de l’Ain, 10 000 € à l’Entente Athlétique Bressane, 2 900 au Comité départemental de l’Ain Handisport, 2 000 € à la compagnie de tir à l’arc

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège de Brou de BOURG : 2 559,47 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Italie et en Allemagne et 1000 € pour des sorties à Genève, 600 € d’aide au fonctionnement des sections sportives
  • Collège Victoire Daubié de BOURG : 3 000,83 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Italie
  • Collège Thomas Riboud de BOURG : 2 923,59 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Grande Bretagne, en Allemagne et en Italie ; 213€pour une sortie à Villefranche
  • Collège du Revermont de BOURG :  2 813,25 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Espagne (Un projet d’échange avec l’Espagne est en cours d’étude. Le collège fera une demande de subvention début 2017 si le projet se concrétise) ; 1 178 € pour des sorties à Genève et à Belley, 1 400 € d’aide au fonctionnement des sections sportives
  • Collège Les Côtes à PERONNAS : 3 214,16 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Italie, en Grande Bretagne et en Allemagne.
  • Collège Yvon Morandat à SAINT DENIS-LES-BOURG : 2 864,75 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Grande Bretagne, 501 € d’aide aux associations sportives des collèges aux championnats de France, 2 200 € d’aide au fonctionnement des sections sportives
  • Collège Jeanne d’Arc à BOURG-EN-BRESSE : 2 261,55 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Grande Bretagne.
  • Collège Saint Joseph à BOURG-EN-BRESSE : 2 655,10 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Grande Bretagne, en Espagne et en Allemagne, 31 € d’aide aux associations sportives des collèges aux championnats de France,
  • Collège Saint Pierre à BOURG-EN-BRESSE : 3 931,37 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Grande Bretagne, en Allemagne, en Italie et en Espagne, 1 750 € d’aide aux associations sportives des collèges aux championnats de France,

VOIRIES :

  • Saint Remy : RD45 acquisition de terrains sur la commune pour régularisation de l’alignement au lieudit « Grand Champ de Corgenon »

Session 24 octobre 2016

AIDES AUX COMMUNES :

  • Saint Remy : 7 695 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 23 556 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements

JEUNESSE et COLLEGES :

  • collège privée Jeanne d’Arc : 18 686 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement matériel 2017
  • collège privée St Joseph : 24 516 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement matériel 2017
  • collège privée St Pierre : 43 420 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement matériel 2017
  • collège public de Brou : 24 037d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017
  • collège public Victoire Daubié : 30 108 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017
  • collège public Thomas Riboud : 25 381 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017
  • collège public du Revermont : 27 359 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017
  • collège public Les Cotes: 37 351 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017
  • collège public Yvon Morandat : 23 499€ d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017

SOCIAL :

  • Viriat : 3 225€ à l’association AIDS pour le financement d’un chèque expert

Commission permanente du 26 septembre 2016

CULTURE et SPORT :

  • Bourg-en-Bresse :
    • 3 884 € à Ecole des Musiques et des Arts de Bourg-en-Bresse au titre de l’aide départementale de fonctionnement aux enseignements de musique, danse, cirque.
    • 17 864,90 € à l’ETAC au titre de l’aide départementale de fonctionnement aux enseignements de musique, danse, cirque.
    • 60 000 € pour l’exposition H2M, « l’exposition Marie-Madeleine et la mise en lumière de l’église de Brou » au titre du soutien aux projets culturels des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et des villes.
    • 60 000 € à l’association support USBPA au titre des subventions pour la saison sportive aux clubs de haut niveau.
    • 160 000 € au SASP USBPA, au titre des subventions pour la saison sportive aux clubs de haut niveau.
    • 290 000 € au SASP JL Bourg Basket au titre des subventions pour la saison sportive aux clubs de haut niveau.
  • Péronnas : 127 500 € à l’association support FBBP 01 et 102 500 € au SAS BBP 01 au titre des subventions pour la saison sportive aux clubs de haut niveau.
  • Saint-Denis-lès-Bourg : 1 500 € pour un atelier de musique contemporaine de l’Ecole de musique « Accords musique » au titre du schéma départemental de développement des enseignements artistiques.
  • Viriat : 375 € au titre de l’action « Mots et musique en scène » au titre des subventions d’animation culturelle de proximité en faveur des bibliothèques.

AIDES AUX COMMUNES :

  • Bourg-en-Bresse : 14 257 € dans le cadre de la réfection de la toiture du groupe scolaire Peloux au titre de la dotation territoriale.
  • Saint-Denis-lès-Bourg : 30 000 € dans le cadre de la sécurisation des rues de la Charpine et Nungesser et Coli au titre des amendes de police.
  • Saint Remy : 2 027 € dans le cadre des travaux divers dans une salle de classe au titre de la dotation territoriale.

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège du Revermont : 500€ au titre de l’éducation artistique et culturelle des jeunes du département de l’Ain.
  • Collège Victoire Daubié : 3400€ au titre de l’éducation artistique et culturelle des jeunes du département de l’Ain.
  • Collège Thomas Riboud : 800€ au titre de l’éducation artistique et culturelle des jeunes du département de l’Ain.
  • Collège Les Cotes : 840€ au titre de l’éducation artistique et culturelle des jeunes du département de l’Ain.
  • Collège Yvon Morandat : 700€ au titre de l’éducation artistique et culturelle des jeunes du département de l’Ain.