Ambérieu-en-Bugey

Commission permanente du 12 mars 2018 :

Contrat Département-Agence de l’Eau – Programmation 2018 – assainissement

Affectations de financements en faveur de la restauration et de la gestion des milieux aquatiques

Collèges – Dispositifs éducatifs _ Porter et faire vivre les valeurs de la République_

Politique sportive du Département. Propositions d’attribution d’aides à l’emploi sportif – Année 2018

Subventions 2018 _ Associations départementales intervenant dans le domaine des affaires financières et administratives

Modification des secteurs scolaires des collèges Saint-Exupéry à Ambérieu-en-Bugey, Paul Claudel à Lagnieu et de la Plaine de l’Ain à Leyment

ENVIRONNEMENT :

  • Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain :
    • 40 000,00 € pour l’étude d’élaboration du plan de gestion et de valorisation de l’Espace Naturel Sensible (ENS) de la Vallée de l’Albarine en lien avec le projet « Verticales »
    • 4 847 €, soit 20 % du budget prévisionnel d’un montant de 24 235 €, dans le cadre des investissements nécessaires pour le réaménagement de la déchèterie située sur la commune de Loyettes

VOIRIES :

  • Ambronay : création d’un plateau surélevé – RD 12a au PR 0+530

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Saint-Rambert-en-Bugey : 1 478 198,24 € à la SEMCODA, maître d’ouvrage, pour la partie, « immobilier », 25 510,17 € à l’EHPAD « le Cornillon » pour la partie « mobilier » pour l’opération de reconstruction de l’EHPAD «Cornillon » à Saint-Rambert-en-Bugey

Commission permanente du 12 février 2018 :

Appel à projets _Éducation au développement durable_ au titre de l’année scolaire 2017-2018

Collèges – Aide au développement des séjours linguistiques pour l’année scolaire

Collèges _ découverte des lieux culturels et patrimoniaux de l’Ain et de sa région

Dispositifs de retenue et ouvrages de protection contre les chutes de rochers

Éducation artistique et culturelle – Dispositif « Collège au cinéma »

Maintien du patrimoine ouvrages d’art – Propositions des programmes de travaux 2018

Politique sportive du Département, saison sportive 2017_2018 – Aide aux clubs évoluant au niveau régional

Rapport maintenance de la voirie et équipements – revêtements superficiels

CULTURE et SPORT :

  • Ambérieu-en-Bugey : 2 500 € à l’Association Ain Pro Jazz pour la quinzième édition du stage intitulé « Jazz au château »

VOIRIES :

  • Vaux-en-Bugey : 3 520,00 € RD 77a : aménagement d’un cheminement piéton

ECONOMIE :

  • Communauté de communes de la Plaine de l’Ain : 200 000 euros correspondant à 20% d’une dépense plafonnée à 1 000 000 euros hors taxes pour l’aménagement de la zone d’activités en Bachas à Lagnieu

SOCIAL :

  • Ambérieu-en-Bugey : 2 500 € de subvention de fonctionnement aux services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD), dans le cadre du programme Habitat Intégré Service Solidaire Regroupé (HAISSOR).

Session budgétaire du 05 février 2018 :

Budget primitif pour 2018

Collèges_ programme prévisionnel pluriannuel des investissements-budget 2018

Dotation territoriale 2018

Politique culturelle départementale _ propositions de subventions en faveur des projets portés par les acteurs culturels

Politique départementale de l’eau – Proposition de programmation 2018 au titre de l’eau potable et de l’assainissement

Programme annuel – espaces naturels sensibles

Proposition de contribution financière 2018 du Département au budget du SDIS

Associations sportives départementales – Demandes de subventions 2018

Session de décembre 2017 :

Rapport budget – décision modificative n°3

Rapport débat d’orientations budgétaires

 

Commission permanente du 18 décembre 2017 :

Rapport collège – Appel à projets _Education au développement durable_ au titre de l’année scolaire 2017-2018

Rapport collège – DECOUVERTE DES LIEUX CULTURELS ET PATRIMONIAUX DE L’AIN ET REGION AUVERGNE RHONE ALPES ET TERRITOIRES

Rapport collège – Porter et faire vivre les valeurs de la république – Année scolaire 2017-2018

Tableau subventions – Politique agricole 2017

AIDES AUX COMMUNES :

  • Ambérieu-en-Bugey : 122 620 € Création d’un jardin d’enfants Dotation territoriale 2017
  • Argis : 5 329 € Mise en accessibilité de la salles des sociétés, de l’église et des WC publics dotation territoriale 2017

ENVIRONNEMENT :

  • Ambérieu-en-Bugey : 1000 € pour l’association de protection des bassins versants du gardon du lac bleu et de la grotte du gardon pour la création d’une signalétique historique le long du Gardon.

VOIRIES :

  • Château-Gaillard : déclassement et de vente d’un délaissé au profit du Syndicat de Traitement des Eaux d’Ambérieu et Son Agglomération (STEASA) au lieudit « Les Ravinelles » sur la commune de Château-Gaillard.

ECONOMIE :

  • Saint-Rambert-en-Bugey : 33 333 € Accélérer le déploiement de la fibre optique dans les ZAE ZAE Moulin à Papier

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Ambérieu-en-Bugey : 7 000 €, Financement de l’étude avant-projet pour le pôle multimodal d’Ambérieu-en-Bugey.

Commission permanente du 13 novembre 2017 :

Dotation territoriale 2017

Plan Séniors 01 – Programme de prévention de la perte d’autonomie du département

Rapport Aide au fonctionnement des sections sportives scolaires

Rapport collège – Porter et faire vivre les valeurs de la République 2017-2018

Rapport Politique sportive du Département. Clubs sportifs amateurs de haut niveau

CULTURE et SPORT :

  • Ambérieu-en-Bugey :
    • 443 € pour l’opéra Pouët (Zoé Lastic) et 397 € pour Les mémés parlent aux bébés (Du bazar au terminus) dans le cadre d’ Action « En scène » – Proposition de cofinancement des animations en faveur des bibliothèques.
    • 552€ à l’union musicale de l’Albarine de Saint-Rambert-en-Bugey pour 2 trombones et 2 euphoniums dans le cadre des à l’acquisition d’instruments de musique et de matériels pédagogiques.
  • Saint-Rambert-en-Bugey : 900 € pour la batterie fanfare La Corneille Rambertoise pour l’aide à l’élève pour les sociétés musicales présentant des élèves aux examens de fin de cycles de la Fédération Musicale de l’Ain

 

Session et commission permanente du 23 octobre 2017 :

aides exceptionnelles de solidarité pour la filière pisicole dombiste

Amendes de police 2017

bourses attribuées dans le domaine sportif.

Clubs sportifs de haut niveau – Proposition d_attribution de subventions

Collèges publics – fixation des prix des repas de la restauration scolaire

Collèges publics et privés – dotation de fonctionnement

Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 – Contrat départemental pour l’Ain révisé.

Projet Comté des éleveurs laitiers du Valromey.

DM 2 du Budget annexe de la Maison Départementale de l’Enfance de l’Ain

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2017.

Décision modificative n° 2 pour 2017.

Session et commission permanente du 25 septembre 2017 :

Aide à la participation des associations sportives des collèges de l’Ain aux Championnats de France

Collèges privés sous contrat d’association _ part du forfait d’externat correspondant aux rémunérations des agents techniciens, ouvriers et de service

Compensation financière genevoise – 45ème, 46ème et 47ème versements

Contrat Département _ Agence de l’Eau – Programmation 2017 – ressources et assainissement

Dotation territoriale 2017

Projets d’éducation artistique et culturelle dans les établissements scolaires de l’Ain

Proposition d_attribution définitive de subventions pré-réservées aux Communes et intercommunalités concernées, au titre des amendes de police

Proposition d’attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du deuxième livre blanc de la filière piscicole de l’Ain 2017-2021

Propositions d’attribution de subventions dans le cadre de la mise en oeuvre du troisième livre blanc de la filière bois de l’Ain 2017-2019

CULTURE et SPORT :

  • Cleyzieu : une subvention de 10 000 €, pour les actions de développement de l’éducation aux arts et à la culture 2016-2017 se déroulant dans le périmètre de l’ancienne Communauté de communes de la Vallée dans le cadre d’un projet de développement de l’éducation aux arts et à la culture en secteur rural se déroulant sur son territoire. Ce projet, dont l’opérateur principal est la compagnie de théâtre « L’Équipe Rozet », de l’Albarine

AIDES AUX COMMUNES :

ENVIRONNEMENT :

  • Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain : 25 000 € pour l’étude de définition du schéma communautaire de la randonnée et des sites naturels au titre de la taxe d’aménagement
  • Ambronay : Bibliothèque municipale Ambronay 232,50 €Action « En scène » – Proposition de cofinancement des animations en faveur des bibliothèques : Au fil de l’eau (Les voix du conte)

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège de l’Albarine : Convention de partenariat avec l’Académie de Lyon pour l’équipement de 20 collèges en classes mobiles de 16 tablettes
  • CECOF de l’Ain à Ambérieu-en-Bugey : 10 309 € au titre du fonds d’intervention en faveur de la formation et de l’enseignement en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie
  • Lycée Professionnel Alexandre Bérard à Ambérieu-en-Bugey : 20 000 € au titre du fonds d’intervention en faveur de la formation et de l’enseignement en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie
  • 20 000 € pour l’ Acquisition de matériel pédagogique technique pour l’aménagement d’un atelier de façonnage de verre pour le Bac pro ouvrage du Bâtiment Menuiserie Aluminium Verre : machine rectiligne basculable, cabine à manches spéciale pour panneaux de verre, machine à bande abrasive, ponceuse à disque, table de coupe, perceuse portative, matériel divers….
  • Centre consulaire de formation professionnelle de l’Ain à Ambérieu-en-Bugey : 10 309 € pour l’acquisition de matériels spécifiques dans les domaines de « la brasserie » et de « l’hôtellerie » (logiciel de gestion des réservations pour l’hôtellerie restauration, chariot d’étage approvisionné, tireuse à bière, desserte haute, tables et chaises de restaurant, vaisselle type brasserie…) suite au changement de référentiel du CAP Commercialisation et Services en Café, Hôtel, Restaurant.

VOIRIES :

  • Château-Gaillard : Aménagement des carrefours A42 x RD77e x RD77 et RD77e x RD77 x Rue du Villier à Château-Gaillard. Approbation des projets de conventions fixant le montage organisationnel et financier de l’opération. Il est proposé que le financement de l’opération, dont la maîtrise d’ouvrage est assurée par le Département de l’Ain, soit assuré, globalement, de la manière suivante :
    • Société APRR, pour un montant estimé de 323 500,00 € HT,
    • Communauté de communes de la Plaine de l’Ain, pour un montant estimé de 494 000,00 € HT,
    • Département de l’Ain, pour le solde, y compris l’intégralité de la TVA.
  • Vaux-en-Bugey : RD 77a – aménagement d’un cheminement piéton

ECONOMIE :

  • Ambronay : Il est proposé d’attribuer à la SCI LES LOGIS DE L’ABBAYE la somme de 10 220 euros correspondant à 15 % d’une dépense plafonnée à 68 135 euros hors taxes.
  • Château-Gaillard : Dans le cadre de l’aide à l’immobilier d’entreprise, la société BIOMAE recevra la somme de 52 247 € soit 15% de la dépense plafonnée à 348 318 € hors taxes

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Communauté de communes de la Plaine de l’Ain une subvention de 38 400 € (30 % de 128 000 € HT), pour la réalisation d’une piste cyclable entre Ambérieu-en-Bugey et Ambronay (1,6 km)
  • subvention de 3 875 € (25 % de 15 500 € HT), pour la réalisation d’une étude de faisabilité technique et réglementaire d’un itinéraire cyclable en site propre entre Groslée et Sault-Brénaz (environ 20 km)
  • Ambérieu-en-Bugey : Proposition d’acquisition de la propriété Pelluet, commune d’Ambérieu-en-Bugey à proximité du collège Saint Exupéry pour la somme de 400 000 € : 320 000 € net vendeur et 80 000 € de frais de notaire et de publications ;
  • Convention relative à la réalisation et au financement de la mission d’accompagnement au développement et à la prospection d’activités civiles pour la Base aérienne d’Ambérieu-en-Bugey. Cette mission est programmée entre le 1er avril 2017 (mai 2017) et le 1er décembre 2017. Le coût de cette étude s’élève à 29 602,50 € TTC. Le portage de cette étude est assuré par le Département de l’Ain. Les financeurs s’engagent à verser leur participation financière à cette étude au Département, sur la base du montant TTC des dépenses réelles, selon la clef de répartition suivante :
    • Région Auvergne-Rhône-Alpes : 24 %
    • Département de l’Ain : 50 %
    • Communauté de communes de la Plaine de l’Ain : 15 %
    • Commune d’Ambérieu-en-Bugey : 5 %
    • Commune de Château-Gaillard : 3 %
    • Commune d’Ambronay : 3 %

Session du 06 et 07 juillet 2017 :

Répartition Taxe additionnelle au droit d’enregistrement 2016 en 2017

Adoption du contrat de territoire Dombes-Saône

CULTURE et SPORT :

  • Ambérieu-en-Bugey : 4 000 € Organisation d’une manifestation exceptionnelle « Ambérieu en fête »
  • Ambronay : 500,00€ pour Exposition de matériel et objets d’autrefois dans un local mis à disposition par la Mairie, chemin des rondes à Ambronay.

JEUNESSE et COLLEGES :

Le plan collèges 2014-2018 porte sur cinq collèges :

  • deux constructions neuves ont été livrées à la rentrée de septembre 2016 : les collèges de Montceaux et Belley, qui donnent entière satisfaction, tant aux élèves, qu’à l’ensemble de la communauté éducative,
  • le collège interdépartemental de Briord, d’une capacité de 600 élèves extensible à 750, sera livré à la rentrée de septembre 2018,
  • le collège de Saint-Didier-de-Formans, d’une capacité prévisionnelle de 750 élèves, sera livré à la rentrée de septembre 2020,
  • le collège Louis Dumont à Bellegarde-sur-Valserine, d’une capacité de 600 élèves extensible à 750, sera livré à la rentrée de septembre 2020 également.

L’Exécutif départemental propose de prendre en considération quatre nouvelles opérations, selon les priorités suivantes :

  • priorité 1 :
    • reconstruction in situ du collège de Péronnas (augmentation de capacité de 600 à 750, structure actuelle non adaptable, terrain disponible à proximité immédiate, problèmes d’accessibilité et de consommation énergétique élevée),
    • reconstruction, restructuration du collège de Villars-les-Dombes (effectifs stables mais bâtiment ancien datant de 1967 nécessitant des travaux d’isolation et de réaménagement).
  • priorité 2 :
    • rénovation extension du collège Saint-Exupéry à Ambérieu-en-Bugey (adaptation de la capacité d’accueil du collège pour tenir compte de l’évolution des effectifs et des contraintes du site ne permettant pas l’accueil de classes mobiles, en lien avec les opportunités foncières à proximité).
  • priorité 3 :
    • reconstruction in-situ du collège de Miribel (établissement nécessitant d’être réaménagé: problèmes de toiture, 1/2 pension à l’étage, structure ne permettant pas une restructuration, terrain disponible sur le site).

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Ambérieu-en-Bugey : L’autorisation d’engagement concernant les études pour l’implantation d’une activité civile sur l’aérodrome d’Ambérieu-en-Bugey est proposée en augmentation de 29,81 k€ portant l’opération à près de 55 k€. Une partie de ces dépenses est compensée par une recette de la Région et des autres collectivités partenaires du projet (CCPA et Communes).

SOCIAL :

  • Ambérieu-en-Bugey : Pour la Maison de l’enfance « le petit logis » à Ambérieu-en-Bugey : une borne de rechargement est installée au Petit logis favorisant l’utilisation des véhicules électriques. Le coût de cet aménagement s’élève à 6 000 €.

Commission permanente du 6 juillet 2017 :

Schéma départemental de développement des enseignements artistiques

Rapport d’activité 2016 de la Maison Départementale des Personnes Handicapées

Plan Nature 2016-2021 cofinancements de mesures agro-environnementales et climatiques

Mise en oeuvre du livre blanc de la filière piscicole de l’Ain

Dotation territoriale 2017

Convention pour aménagement sur routes départementales

Convention de délégation longue de la compétence transport

Collège privés -SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT POUR TRAVAUX ET EQUIPEMENT PRESENTEES POUR L’ANNEE 2017

ENVIRONNEMENT :

  • Bettant : Plan Nature 2016-2021 – 474,42 € : Favoriser le maintien des ruches par l’amélioration des conditions d’exploitation en apiculture

Commission permanente du 15 mai 2017 :

Affectation de financements dans le cadre du Plan Nature 2016-2021 : tableau des aides au titre de la taxe d’aménagement

Aide aux clubs évoluant au niveau régional saison 2016-2017

Appels à projets Éducation au développement durable – subvention collège

Politique départementale de l’eau – étude et travaux d’aménagement de cours d’eau

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Torcieu : Transfert de l’aide à l’investissement en faveur de la Commune de Torcieu pour la construction d’une micro-crèche à Torcieu. subvention Département : 30 000 €, soit 3 000 € par place, accordée à la Commune de Torcieu, porteur du projet.
    Transfert de l’aide à l’investissement en faveur de la Commune de Torcieu pour la construction d’un relais assistants maternels à Torcieu subvention Département : 5 000 €, accordée à la Commune de Torcieu, porteur du projet

VOIRIES :

  • Ambronay : RD 77 à Ambronay – Proposition d’acquisition de terrains pour régularisation de l’alignement de la propriété de M. et Mme Eric Schulz.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin Versant de l’Albarine : subvention de 33 600 € au Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin Versant de l’Albarine correspondant à l’opération de réhabilitation des installations d’assainissement non collectif

SOCIAL :

  • Ambérieu-en-Bugey : renouvèlement de l’implication du Département de l’Ain dans les Lieux d’Accueil Enfants Parents : « Pré-Amb’Bulle » à Ambérieu-en-Bugey,

Session du 10 avril 2017 :

VOIRIES :

  • Château-Gaillard : Aménagement des carrefours A42 x RD77e x RD77 et RD77e x RD77 x Rue du Villier à Château-Gaillard – Mise à jour de la prise en considération. Le montant total de l’opération s’établit à présent à 1 500 000 € TTC (valeur de juin 2016) dont 30 000 Etudes € TTC ; 15 000 € TTC Acquisitions foncières et 1 455 000 € TTC Travaux

Commission permanente du 27 mars 2017

Affectation de financements dans le cadre du Plan Nature 2016-2021: tableau des aides au titre de la taxe d’aménagement 

Aide aux clubs évoluant au niveau régional saison 2016-2017

Appels à projets Éducation au développement durable – subvention aux collèges

Politique départementale de l’eau – étude et travaux d’aménagement de cours d’eau

CULTURE et SPORT :

  • LA CORNEILLE RAMBERTOISE : 572,00€ pour l’acquisition d’instruments de musique : batterie complète
  • UNION MUSICALE DE L’ALBARINE : 2 586,00€ acquisition d’instruments de musique : ensemble de batterie, timbale de 29 pouces et timbale de 26 pouces

ENVIRONNEMENT :

  •  Communauté de communes de la Plaine de l’Ain : 46 000 € réaménagement de la déchèterie d’Ambérieu en Bugey

Commission permanente du 27 février 2017

Dispositifs de retenue et ouvrages de retenue contre les chutes de rochers. Proposition de programmes pour 2017.

Maintien du patrimoine ouvrages d’art – Propositions des programmes de travaux 2017 et de lancement des procédures de déclaration au titre de la Loi sur l’eau.

Maintenance de la voirie et des équipements – Revêtements superficiels – Proposition de Programme pour 2017.

Collèges : découverte des lieux culturels et patrimoniaux de l’Ain et de sa région.

Collèges : aide au développement des séjours linguistiques pour l’année scolaire 2016-2017.

Education artistique et culturelle des jeunes du département. Dispositif « Collège au cinéma »

VOIRIES :

  • Ambérieu-en-Bugey : Conventions à conclure entre le Département de l’Ain et la commune pour la RD 1504x – aménagement du carrefour rue Brücher création d’un tourne à gauche d’un financement du département de 188 000 €
  • Douvres : RD 36D – Aménagement de la route départementale à Douvres – Proposition d’acquisition de terrain pour régularisation d’alignement.

Session budgétaire du 06 février 2017

Retrouvez le tableau des subventions du Conseil départemental sur la politique de l’eau potable et assainissement

Retrouvez le tableau sur la préréservation de la dotation territoriale 2017

CULTURE et SPORT :

  • Ambronay : 106 629,34 € pour les travaux concernant le centre culturel de rencontres d’Ambronay

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Ambérieu en Bugey – Collège Saint Exypéry :

– 40 000 € pour l’éclairage préau + circulation salle de classe Voir devis et courrier de mai 2015.
– 15 000 € Réaménagement de la vie scolaire avec étanchéité du toit. Fuite du toit et réagencement des espaces (cloison et couverture). Création d’un guichet accueil vitré
– 15 000 € Reprise des conduites des eaux pluviales de la cour et chemin d’accès cuisine. Déboucher les conduites
– 10 000 € Changer le portail livraison cuisine Vétusté et sécurité
– 2 000 € Petit combiné réfrigérateur congélateur Laboratoire de physique
– 500 € Tableau triptyque Salles d’enseignement
-10 000 € Réaménagement des locaux secrétariat Etudes à lancer pour les travaux en 2018

  • Saint-Rambert-en-Bugey – Collège de l’Albarine :

– 7 500 € Etanchéité
– 5 500 € Réparation des volets roulants
– 20 000 € Matériel

VOIRIES :

  • Saint-Rambert-en-Bugey : les travaux dans le hangar à sel de St Rambert-en-Bugey (10 000 €),

SOCIAL :

  • Ambérieu-en-Bugey :  Suppression du poste de cadre supérieur socio-éducatif, temporairement couvert par un faisant fonction de cadre socio-éducatif et transformation en un poste de cadre socio-éducatif affecté sur la Maison de l’Enfance de Bourg-en-Bresse auprès des groupes « scolaires et adolescents »

– Transformation d’un poste de moniteur-éducateur non occupé en poste d’aide soignante, et redéploiement dans l’organigramme d’Ambérieu en Bugey au bénéfice du centre maternel à Bourg en Bresse.

Session du 12 décembre 2016

CULTURE et SPORT :

  • Ambérieu-en-Bugey : 5 000 € au Comité Ain de Handball, 2 500 € à Ambérieu Bugey XV, 2 000 € au Canoë kayak club de la vallée de l’Ain, 2 000 € à l’ASEGF Sainte-Julie, 5 000 € au Vélo club
  • Ambronay : 36 696 € à l’association Art et musique d’Ambronay pour l’acquisition d’un orgue positif

AIDES AUX COMMUNES :

  • Château-Gaillard : 1 326 € – dotation territoriale 2016
  • L’abergement-de-Varey : 21 611 € – dotation territoriale 2016
  • Saint-Rambert-en-Bugey : 72 536 € – dotation territoriale 2016
  • Torcieu : 81 108 € – dotation territoriale 2016
  • Vaux-en-Bugey : 12 078 € – dotation territoriale 2016

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège Saint Exupéry d’AMBERIEU-EN-BUGEY : 4 328,59 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Grande Bretagne, en Espagne et en Italie, 971 € d’aide aux associations sportives des collèges aux championnats de France, 1 000 € d’aide au fonctionnement des sections sportives
  • Collège Sainte Marie à AMBERIEU-EN-BUGEY : 2 666,13 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Grande Bretagne, 200 € d’aide aux associations sportives des collèges aux championnats de France, 900 € d’aide au fonctionnement des sections sportives
  • 3 133 € au Centre consulaire de formation professionnelle de l’Ain pour l’acquisition de matériel pédagogique technique
  • Collège de l’Albarine à SAINT RAMBERT-EN-BUGEY : 1 919,50 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Grande Bretagne.

VOIRIES :

  • Ambérieu-en-Bugey : 49 000€ pour la sécurisation de l’arrêt de car « Les Abbéanches » RD 1504

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège Saint Exupéry d’AMBERIEU-EN-BUGEY : 4 328,59 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Grande Bretagne, en Espagne et en Italie, 971 € d’aide aux associations sportives des collèges aux championnats de France, 1 000 € d’aide au fonctionnement des sections sportives
  • Collège Sainte Marie à AMBERIEU-EN-BUGEY : 2 666,13 € d’aide au développement des voyages linguistiques en Grande Bretagne, 200 € d’aide aux associations sportives des collèges aux championnats de France, 900 € d’aide au fonctionnement des sections sportives

Session du 24 octobre 2016

AIDES AUX COMMUNES :

  • Communauté de communes de la vallée de l’Albarine : 52 381 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016,
  • Ambronay : 7 207 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 47 631 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Ambutrix : 7 379 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 16 408 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Arandas : 17 313 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 41 247 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Argis : 14 557 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016,      28 643 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Bettant : 7 867 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 18 784 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Château-Gaillard : 7 207 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 31 098 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Cleyzieu : 20 357 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 45 637 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Conand : 17 543 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 42 989 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Douvres : 8 039 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 28 838 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • L’abergement-de-Varey : 9 417 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 27 547 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Nivollet-Montgriffon : 18 002 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 50 660 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Oncieu : 16 911€ – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 62 219 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Saint-Denis-en-Bugey : 8 183 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 25 455 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Saint-Maurice-de-Remens : 10 020 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 20 222 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Saint-Rambert-en-Bugey : 12 547 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 41 467 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Torcieu : 7 522 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 19 611 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements
  • Vaux-en-Bugey : 6 891 € – fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2016, 22 520 € – fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrements

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Collège privée Lamartine : 24 679 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement matériel  2017
  • Collège public Saint Exupéry : 34 144 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017
  • collège de l’Albarine : 1 500 € de dotations de fonctionnement complémentaire, 21 991 € d’acompte pour la dotation de fonctionnement 2017

Commission permanente du 26 septembre 2016

CULTURE et SPORT :

  • Communauté de communes de la Vallée de l’Albarine : 10 000 € au titre du soutien aux projets culturels des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et des villes.
  • Ambronay : 2 000 € pour le projet « voyage lumineux aux pays des contes) de l’IME St Graz au titre des projets d’inclusion.
  • Saint-Rambert-en-Bugey :
    • 500 € à l’Animation Sportive Scolaire de Saint Rambert en Bugey Collège de l’Albarine au titre des projets jeunes.
    • 1 420 € à l’union musicale de Saint Rambert en Bugey au titre de l’aide départementale au fonctionnement aux enseignements de musique, danse, cirque.

AIDES AUX COMMUNES :

  • Bettant : 1 950 € au titre du remplacement de la main courante et du portail du stade de foot dans le cadre de la dotation territoriale.
  • Douvres : 1 010 € dans le cadre de la restauration du four de la Charbonnaz : mur et toiture au titre de la dotation territoriale.
  • Saint-Rambert-en-Bugey : 30 000 € pour la 2ème tranche de l’aménagement du cœur de village, rue Jules Ferry et la place de l’église au titre des amendes de police.

ENVIRONNEMENT :

  • Communauté de Communes de la Vallée de l’Albarine : 15 000€ dans le cadre de l’étude de faisabilité du projet de valorisation touristique des sites naturels autour de la Cascade de la Charabotte et de Torcieu au titre de la taxe d’aménagement.

JEUNESSE et COLLEGES :

  • Mobil’Emploi : 2 000 € pour soutenir l’association MOBIL’EMPLOI pour développer l’accès à la location de véhicules automobiles à Belley et Ambérieu-en-Bugey en lien avec la Mission Locale Jeunes Bugey Plaine de l’Ain au titre du Fonds d’aide aux jeunes.
  • Collège de la Plaine de l’Ain : 385 € au titre de l’action 15.3 « transport des collégiens » au Collège de la Plaine de l’Ain de Leyment pour la visite du pôle bois à Cormaranche-en-Bugey et de deux entreprises bois situées dans le Valromey le 16 mars 2016.
  • Collège Saint-Exupéry : 4 100€ au collège au titre de l’éducation artistique et culturelle des jeunes du Département de l’Ain.

VOIRIES :

  • Ambérieu-en-Bugey : classement dans la voirie départementale, comme partie intégrante de la RD 36E, de la nouvelle portion de voie d’une longueur d’environ 60 mètres, le déclassement de la voirie départementale, en vue de son reclassement dans le réseau des voies communales, de la portion de voie (ancienne RD 36E) située entre l’ancienne bretelle d’accès et le carrefour giratoire, d’une longueur d’environ 130 mètres (à l’extrémité de la rue Alphonse Bérard), déclassement de la voirie départementale, en vue de son reclassement dans le domaine public communal, de l’ancienne bretelle d’accès d’une longueur d’environ 95 mètres.
  • Saint-Maurice-de-Remens : RD 77 – création de trottoirs, d’écluses et de stationnements au titre des projets de conventions sur les opérations d’aménagement sur les routes départementales.

ECONOMIE :

  • Ambérieu-en-Bugey : 400€ à Monsieur Paul POUPON au titre de l’action 3.1 « Aider l’achat ou l’échange de parcelles forestières » au titre de la mise en œuvre du livre blanc de la filière bois.